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Conseil Municipal - Récap Délib CM 18.06.2026
Document publié le Jeudi 18 juin 2026 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 18.06.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Logement,
Séance du 18/06/2026 LISTE RÉCAPITULATIVE Date de convocation : 05/06/2026
Date d'affichage : 05/06/2026 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 19 DE LA COMMUNE DE CUISEAUX Présents : 16
Absents : 1
Procurations : 3
L'an deux mille vingt-six, le dix-huit du mois de juin, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bertrand RODOT, Maire de CUISEAUX
Etaient_ présents : RODOT Bertrand, RIVOIRE-JACQUINOT Carole, MAITRE Gilles, TOTA-FENIET Virginie, CONVERT Pierre-Edouard, MAITRE Doriane, BONGINI Erika, FAUVEY Audrey, RAGUENET Brigitte, BROISSIAT Corinne, GIROUD Walter, BURTIN Gérald, BURTIN Laurent, GREVOT Laetitia, BALLAND Patrick.
Absents excusés : DUCOURTIOUX Benjamin
Procuration : de COURTIVRON Gilles pouvoir donné à RIVOIRE-JACQUINOT Carole
MARLIER Alain pouvoir donné à RODOT Bertrand
MICHEL Ketty pouvoir donné à TOTA FENIET Virginie
Secrétaire: Corinne BROISSIAT
Délibération | Intitulé
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUEE POUR AIDE AU FINANCEMENT DU FILM « QUAND L'ART HABITE LE VILLAGE »
2026-48 ANCIEN EHPAD -PHASE 2 — APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT
APPROBATION DES TARIFS ET DU REGLEMENT DE LA CANTINE SCOLAIRE POUR L'ANNÉE 2026-2027
2026-50 MODIFICATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES
MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AUX EMPRUNTS GARANTIS DE L'EHPAD
APPROBATION DE LA CONVENTION DE MANDAT POUR LA FACTURATION PAR L'ONF DES RECETTES DES VENTES DE BOIS
2026-53 DESIGNATION DU REPRESENTANT COMMUNAL AU SEIN DE LA CLECT
OFFRE DE RACHAT DE LA PARTIE CONTEMPORAINE DE L'ANCIEN EHPAD - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE MENER A BIEN LA TRANSACTION
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER L'ACTE AUTHENTIQUE DE MISE 2026-55 EN APPLICATION DE LA CONVENTION DE SERVITUDE SIGNEE AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE ZS n°24
2026-47
2026-49
2026-51
2026-52
2026-54
Le maire La secrétaire
Bertrand RODOT = Corinne BROISSIAT
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