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Conseil Municipal - Récap Délib CM 01.12.2022
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 01.12.2022)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Institutions publiques,
Séance du 01/12/2022 LISTE RÉCAPITULATIVE
Date de convocation : 25/11/2022
Date d'affichage : 25/11/2022 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 19 DE LA COMMUNE DE CUISEAUX Présents : 11
Excusés : 3
Procurations : 5
L'an deux mille vingt-deux, le dix-huit du mois d'octobre, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Françoise JAILLET, Maire de CUISEAUX
Etaient présents : JAILLET Françoise, MAITRE Gilles, de COURTIVRON Gilles, FAUVEY Audrey, GEROLT Magali,
LEROY Christian, PONCET Jean-Michel, RODOT Bertrand, SEVESTRE Delphine, UNY Fanny, VULLIEZ Fabien —
Absents excusés :
BACAER Julien pouvoir donné à Christian LEROY
BERTHAUD Emmanuel pouvoir donné à Françoise JAILLET
MICHEL Ketty pouvoir donné à FAUVEY Audrey
ROCHET Annie pouvoir donné à GEROLT Magali
RIVOIRE JACQUINOT Carole pouvoir donné à MAITRE Gilles
Absents excusés : JACQUES Pascal- GIANORA Gérard — TOTA FENIET Virginie
Secrétaire : de COURTIVRON Gilles
Délibération | Intitulé
Appel à Projet 2023 - éclairage du stade- Autorisation donnée à Mme la 2022-75 Maire d'engager les démarches pour demander la subvention
Subvention exceptionnelle au CCAS - Financement du Repas des anciens 2022-96 . = et des colis de Noël 2022
2022-97 Autorisation d'engager et de mandater les dépenses annuelles avant le vote du budget 2023
2022-98 Modification du tarif des mises à disposition de salles et de matériels
2022-99 Décision modificative n°2022-02 — virement de crédit
Décision modificative n°2022-03 — Intégration d'un bien dans le patrimoine communal 2022-100
Reversement de la part communale de la taxe d'Aménagement à BLI sur 2022-10 les zones d'activités de la Commune de CUISEAUX
Approbation de la convention de prestation de service avec le syndicat 2022-102 mixte pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Approbation de la convention de mise à disposition d'un agent de BLI en raison d'un départ en retraite [17.5/35ème)
2022-104 Motion d'alerte sur l'état des finances locales
2022-105 Attribution de chèques cadeaux aux agents à l'occasion de Noël
2022-106 Approbation de la modification du tableau des effectifs
Création d'une servitude de passage -— parcelle AB 796-802-804- prise en charge par la commune des frais liés à la création de la servitude
2022-108 Acquisition de la parcelle AD 330 - Approbation du prix d'achat
2022-109 Approbation du contrat de sécurité « Petites Ville de Demain »
2022-1110 Approbation de la convention pour la prise en charge d'une aide au BSR
La Maire de CUISEAUX Le LAS
Françoise 2 A Î
2022-103
2022-107