Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 06 12 19
Compte-Rendu - CR CM 21 06 19
Compte-Rendu - CR CM 21 06 19
Compte-Rendu - CR CM 27 09 19
Compte-Rendu - CR CM 27 09 19
Compte-Rendu - CR CM 08.04.2022
Compte-Rendu - CR CM 29 06 2018
Compte-Rendu - CR CM 29 06 2018
Compte-Rendu - CR CM 08.04.2022
Compte-Rendu - CR CM 26.06.2020
Compte-Rendu - CR CM 06 12 19
Document publié le Vendredi 6 décembre 2019 par la commune de Colombe-lès-Vesoul.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 06 12 19)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DE COLOMBE LES VESOUL
du 06 décembre 2019
Absents excusés : Véronique JEAN, Véronique FLEYTOUX
Françoise MARTIN (a donné procuration à Patrick GOUX)
Secrétaire de séance : Michel FLORENTIN
Le compte-rendu du précédent conseil municipal du 27 septembre 2019 est adopté à l’unanimité.
1 : Affouage 2019 - 2020
Yves SERGENT explique qu’une coupe à vendre, estimée à 7 000 € dont prix de retrait était fixé à 6 700 € par l’ONF n’a pas été vendue.5 Une seule proposition à 4 200 €
Pour l’affouage 2019/2020, seuls 12 affouagistes sont inscrits cette année.
Chaque lot est estimé à 20 stères et sera donc vendu 140 €. (Prix inchangé 7 € du stère)
Vote : Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13
2° Création d’un poste d’agent polyvalent
Pour remplacer Maryse CLAVIER, Karine MAIRE a été recrutée sur un CDD d’une durée d’un an. Ce CDD étant arrivé à échéance, il convient de créer un poste similaire sur une durée de 3 ans. Le Le maire sera chargé de signer ce nouveau contrat avec Madame Karine MAIRE.
Vote : Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13
3° Autorisation de mandatement des investissement avant le vote du B.P.
Avant le vote du budget primitif le maire pourra mandater les éventuelles dépenses d’investissement à hauteur de 25% des crédits inscrits au budget 2019.
Vote : Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13 4° Enquête publique carrière de Noroy le Bourg
Le conseil donne un avis favorable à la poursuite de l’exploitation de la carrière de Noroy le Bourg.
Vote : Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13
5° Subvention Jeunesse Musicales de France
Une subvention de 562 €, répartie entre Colombe et Villers le Sec, en proportion du nombre d’élèves concernés, sera versée aux JMF pour l’action Duologie. ( Harmonica à l’école)
Vote : Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13
6° Convention Centre de Gestion
La convention avec le Centre de Gestion pour la mise à disposition de personnel de manière temporaire est renouvelée jusqu’en 2022.
Vote : Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13
7° Questions diverses
- « Parcours Découverte – Culture et Patrimoine » :
- La Région Bourgogne Franche Comté, nous accorde une subvention de 70 % s’est vu attribué une subvention de 70% des dépenses, pour la réalisation de ce parcours.
- Le Maire informe le Conseil que la finalisation des travaux électriques est en retard en raison de la non intervention d’Orange pour déposer les câbles téléphoniques.
- Le SIED et la Mairie étudient les diverses possibilités pour implanter le transformateur nécessaire à Essernay.
- Les arbres de la cour d’école, très abimés, ont été abattus.
- La commune va adhérer à l’association « ville internet ». Le coût est de 0,05€ par habitant.
- Pour la rénovation intérieure de l’église, une dotation d’état a été demandée. Le dossier sera étudié au mois de mars 2020.
- Les vœux de Maire et du Conseil Municipal se dérouleront le 12 janvier 2020 à 11h00.
- Le repas des anciens se déroulera le 26 janvier.
Prochain conseil en février 2020.