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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 04012021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 04012021)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Banque,
Le
Broc
Conseil
Municipal
Séance
du
04/01/2021
Compte-rendu
sommaire
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
Mairie
le Lundi
04
Janvier
2021
à 20
heures
00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
TEZENAS,
Maire.
Date
de
la
convocation
: le
22
Décembre
2020
Etaient
présents
: Mmes
et
Mrs
Olivier
TEZENAS,
Arnaud
BOURGEOIS,
Lionel
DIRAND,
Gaëlle
EYDIEUX,
Yoann
LEOTOING,
David
ANDRE,
Fabien
CHAPOUL,
Maxence
FAUCHER,
Jean-Paul
GUICHARD,
Cécile
LAURENT,
Nelly
RICA,
Joëlle
VERGE
Etaient
représentées
:
Mmes
Eva
RUAULT
(pouvoir
à
Mr
Olivier
Tezenas),
Monique
TIXIER
(pouvoir
à Mr
Lionel
Dirand)
Etait
absent
: Mr
Korentin
DUPARC
Monsieur
David
ANDRE
est
élu
secrétaire
de
séance.
RUE
DE
LA
CANCHE
-
RUELLE
DE
LA
FONTAINE
-
DEMANDES
DE
SUBVENTION
DETR
2021 Le
programme
a
pour
vocation
de
remettre
en
eau
la
fontaine
de
La
Canche,
en
captant
les
sources
et
en
créant
un
collecteur
des
eaux
pluviales,
de
réaliser
un
caniveau
central
en
calade
avec
enrobés
jusqu'au
front
bâti
: selon
le
principe
mis
en
place
sur
les
précédents
exercices.
La
dissimulation
des
réseaux
d'électricité
et
de
téléphone
feront
partie
de
ces
travaux
d'embellissement
de
ces
rues.
La
requalification
de
ce
secteur
se
fera
conjointement
avec
les
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
d'assainissement
qui
sont
sous
la
compétence
du
SIREG
de
la Région
d'Issoire.
Le
Cabinet
Géoval,
chargé
de
la
maîtrise
d'œuvre
de
ces
travaux,
a
estimé
le
montant
des
travaux
d'aménagement
des
espaces
publics
de
la
Rue
de
la
Canche
-
Ruelle
de
la
Fontaine
à
253
000.00
€
HT.
la
subvention
escomptée
est
de
75
900.00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal :
Ÿ
Sollicite
l'inscription
du
programme
d'aménagement
des
espaces
publics
2021
en
vue
l'attribution
d'une
subvention
de
30
%
sur
un
montant
de
travaux
H.T.
de
253
000.00
€,
soit
:
o
D.E.TR.
2021
75
900,00
€
Votes
: 14
pour. RUE
DE
LA
CANCHE
-
RUELLE
DE
LA
FONTAINE
-
DEMANDES
DE
SUBVENTION
REGION
Le
projet
peut
être
financé
à hauteur
de
50
%.
Cette
aide
est
cumulable
avec
toute
autre
aide
publique
dans
la
limite
de
80
%
d'aides
publiques.
Ce
projet
s'inscrit
dans
la
continuité
des
travaux
de
réhabilitation
de
l'ensemble
des
rues
du
bourg
entamé
depuis
plusieurs
années
et
qui
se
poursuivra
dans
les années
à venir
avec
les
rues
non
traitées
à ce jour.
Le
Cabinet
Géoval,
chargé
de
la
maftrise
d'œuvre
de
ces
travaux,
a
estimé
le
montant
des
travaux
à
253
000.00
€
H.T.,
la subvention
escomptée
est
de
126
500.00
€
Ouï
cet
exposé
et après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
Sollicite
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
pour
l'obtention
d'une
subvention
au
titre
du
Programme
de
soutien
en
faveur
des
villages
remarquables,
de
50
%
du
montant
des
travaux
de
126
500.00
€
HT. Approuve
le
principe
de
financement
suivant :
o
Subvention
Région
126
500.00
€
o
DETR
2021
75
900.00
€
Précise
que
le
financement
de
la
Commune
sera
assuré
soit
par
les
ressources
propres
soit
par
emprunt, Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
pièces
afférentes
à cette
demande.
Votes
: 14
pour.
ACHAT
EPAREUSE
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal,
qu'afin
de
compléter
l'équipement
du
nouveau
tracteur,
les
Etablissement
MARVELIN-BMA
63
à
Saint
Germain-Lembron,
propose
une
épareuse
d'occasion,
au
prix
de
28
000.00
€
H.T.
avec
reprise
de
notre
ancien
matériel
pour
3 500
€
H.T.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
Accepte
la
proposition
faite
par
les
Etablissements
MARVELIN-BMA
63
à
Saint
Germain-
Lembron, Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la proposition.
Votes
: 14
pour.
BAIL
DE
LOCATION
Mr
DENIS
CROIZET
Monsieur
le Maire
donne
lecture
d'un
courrier
de
Monsieur
Denis
CROIZET,
qui
souhaite
obtenir
un
bail
pour
la
portion
de
la
parcelle
G
1207,
d'une
superficie
de
100
m°,
jouxtant
sa
propriété,
qu'il
occupe
à
usage
de
cour. Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
-
Accepte
de
louer
à
Monsieur
Denis
CROIZET,
100
m°
de
la
parcelle
G
1207,
jouxtant
sa
propriété,
avec
réserve
de
droit
de
passage
et
d'échafaudage
afin
d'atteindre
les
propriétés
communales
contigües,
-
Fixe
le montant
du
loyer
annuel
à
10 €,
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à établir
le
bail
à
intervenir.
Votes
: 14
pour.
QUESTIONS
DIVERSES
ECLAIRAGE
PUBLIC
-
DIAGNOSTIC
ENERGETIQUE
Monsieur
Arnaud
BOURGEOIS
donne
lecture
du
diagnostic
énergétique
de
l'éclairage
public
remis
par
le
SIEG
du
Puy-de-Dôme
pour
le
parc
de
la
Commune.
L'état
des
lieux
fait
apparaïtre
46
lanternes
vétustes
sur
316
et
de
22
kits
rétrofit
LED
à
installer
sur
lanternes
existantes,
soit
au
total
68
lanternes
à rénover.
Le
montant
des
travaux
est
chiffré
à 40
900
€.
La
part
communale
s'élève
à
20
450
€.
L'étude
démontre
un
retour
sur
investissement
en
4,7
ans
pour
un
fonctionnement
de
l'éclairage
public
avec
coupure
la nuit.
Considérant
le
décret
du
12
juillet
2011
et
l'arrêté
du
27
décembre
2018,
les
normes
NF
EN
130201,
la
Directive
EuP
(2005/32
CE)
et
le
règlement
245/2009
CE
:
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide :
-
De
procéder
à l'optimisation
du
parc
d'éclairage
en
LED,
-
Accepte
la
proposition
de
rénovation
pour
un
montant
de
40
900
€,
-
Accepte
que
la Commune
verse
à titre
de
fonds
de
concours
50
%
du
montant
H.T.,
soit
20
450
€
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de
financement
à
intervenir.
Votes
: 14
pour.
ROUTE
DE
BERGONNE
-
PARKING
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
a
rencontré
Monsieur
Aurélien
BARTHOLE
qui
souhaite
vendre
une
portion
de
son
terrain,
route
de
Bergonne.
Comme
évoqué
lors
du
conseil
municipal
de
décembre,
il
est
urgent
de
penser
à
créer
du
stationnement
pour
désengorger
l'entrée
du
village.
Monsieur
BARTHOLE
souhaite
céder
une
portion
de
terrain
au
prix
de
30
€
le m°.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
-
se
déclare
favorable
à l'acquisition
à
l'amiable
d'une
portion
de
terrain
à déterminer
par
document
d'arpentage,
au
prix
de
30
€
le m°,
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
pièces
afférentes
à
cette
transaction.
Votes
: 14
pour. Colis
de
fin
d'année
des
aînés
: La
distribution
a eu
lieu juste
avant
Noël
et
les
retours
sont
très
positifs.
Marché
Drive
du
Lembron
: Mr
David
ANDRE
informe
le
Conseil
Municipal
que
depuis
le
confinement
un
marché
«
Drive
du
Lembron»,
composé
de
producteurs
locaux.
Tous
les
mois
ce
marché
se
déplace
permettant
de
faire
découvrir
les
communes
aux
personnes
ayant
réservées
leur
panier
sur
cagette.net.
Le
Drive
du
Lembron
souhaite
venir
en
mars
au
Broc.
Le
Conseil
Municipal
se
déclare
favorable
à
la venue
de
ce
marché
sur
la
commune,
suivant
les
conditions
climatiques,
il
pourra
être
de
plein
air
ou
à
l'intérieur
d'un
bâtiment
communal.
Exposition
: Une
exposition
devait
être
programmée
en
février,
compte
tenu
de
la
pandémie
il n'est
toujours
pas
possible
de
planifier
ce
type
de
manifestation.
Monsieur
Yoan
LEOTOING
est
acquéreur
de
la
parcelle
cadastrée
G
1641,
il
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
souhaite
acquérir
conjointement
la
parcelle
G
1783,
sise
juste
devant
la
première
à
l'usage
de
cour,
propriété
de
la Commune.
Cette
transaction
devra
faire
l'objet
d'une
délibération
lors
d'une
prochaine
séance
du
conseil
municipal. Messieurs
Fabien
CHAPOUL
et
Yoan
LEOTOING
ont
pris
des
renseignements
pour
une
lame
à neige
à atteler
sur
le
relevage
avant
du
nouveau
tracteur.
Monsieur
le
Maire
leur
demande
de
faire
chiffrer
le
coût
d'un
tel
outil. Déneigement
:Suite
aux
chutes
de
neige
de
la
nuit,
la
circulation
dans
le
bourg
a été
difficile
pour
certains
ce
matin,
malgré
l'intervention
des
services
techniques.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
rues
du
bourg
sont
priorisées
en
fonction
de
leur
desserte
et
de
leur
configuration.
Les
agents
municipaux
interviennent
plus
tôt
ces
jours-là
pour
rendre
la
traversée
du
bourg
plus
facile
et
notamment
l'accès
à
l'école.
Il
faut
noter
que
l'action
du
salage
des
rues
ne
peut
être
efficace
sans
le
passage
des
véhicules,
lorsque
le
trafic
est
faible,
l'efficacité
du
sel
diminue.
Des
bacs
de
pouzzolane
sont
disséminés
dans
le
village
pour
permettre
aux
usagers
en
difficulté
d'obtenir
un
peu
plus
d'adhérence.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
heures
15.
Le
Maire,
Olivier
TEZENAS