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Déliberation - DE 2023 0034 Remplacement agent communal
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Vauchelles-les-Quesnoy.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2023 0034 Remplacement agent communal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Économie et finances,
MAIRIE
rue de la Grosse Borne — 80132 VAUCHELLES-LES-QUESNOY
Téléphone 09 60 43 69 05
mairie.vauchelles-lesquesnoy@wanadoo.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 12 Septembre 2023
Membres en exercice : 15
Membres présents : 14
Votants #15
Date de la convocation : 05.09.2023
OBJET : Remplacement agent communal
L'an deux mil vingt-trois, le douze septembre, à 20h00, le Conseil municipal de Vauchelles-les-Quesnoy, régulièrement convoqué en session ordinaire, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur PATTE, Maire.
PRESENTS : MM PATTE, MAILLET, LEDUC, DELASSALLE, Mme CORNU, M. HANQUIER, Mmes BAILLEUL, FAUQUET, MM BLED, Mme BOURDON, MM VASSEUX, CORDONNIER, PRAMAYON.
ABSENT EXCUSÉ : M. Jean-René DUMONT qui a donné pouvoir à M. Régis PATTE
ABSENT : Néant
M. Giovanni HANQUIER a été nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’un agent communal a fait valoir ses droits à la retraite à compter du 01.03.2024.
C’est pourquoi il demande au Conseil Municipal de l’autoriser à recruter soit un agent contractuel sur emploi non permanent, soit en parcours emploi compétences à partir de cette date.
Cela permettra d’envisager l’éventualité d’une embauche définitive.
Le Conseil municipal ;
Entendu Monsieur le Maire ;
Après en avoir délibéré ;
DECIDE l’embauche d’un(e) agent(e) dont le temps de travail hebdomadaire sera de 35 heures pour une période qui ne pourra pas excéder un an,
Donne pouvoir à M. le Maire de procéder au recrutement d’un agent contractuel sur emploi non permanent, ou en parcours emploi compétences.
DIT que cette nomination ne pourra se faire qu’en fonction des crédits portés au budget pour cet emploi.
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0 Le secrétaire de séance, Le Maire,
Giovanni H4NQUIER Régis PAT
Extrait de la délibération DE 2023 0034 :
Transmis au représentant de PEtat le...
Publié sur le site internet de la Commune le