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Déliberation - DE 2023 0038 annule et remplace
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Vauchelles-les-Quesnoy.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2023 0038 annule et remplace)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Bois et produits du bois,
MAIRIE
rue de la Grosse Borne — 80132 VAUCHELLES-LES-QUESNOY
Téléphone 09 60 43 69 05
mairie.vauchelles-lesquesnoy@wanadoo.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 12 Septembre 2023
Membres en exercice : 15
Membres présents : 14
Votants : 15
Date de la convocation : 05.09.2023
OBJET : Convention utilisation de la bibliothèque communale
L'an deux mil vingt-trois, le douze septembre, à 20h00, le Conseil municipal de Vauchelles-les-Quesnoy, régulièrement convoqué en session ordinaire, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur PATTE, Maire.
PRESENTS : MM PATTE, MAILLET, LEDUC, DELASSALLE, Mme CORNU, M. HANQUIER, Mmes BAILLEUL, FAUQUET, MM BLED, Mme BOURDON, MM VASSEUX, CORDONNIER, PRAMAYON.
ABSENT EXCUSÉ : M. Jean-René DUMONT qui a donné pouvoir à M. Régis PATTE
ABSENT : Néant
M. Giovanni HANQUIER a été nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire expose :
La bibliothèque de la commune va très prochainement réouvrir. L’accueil sera assuré bénévolement par Mme Brigitte KOCH.
L'assemblée prend connaissance du projet de convention à signer entre la commune et Mme Brigitte KOCH.
En conséquence, le Maire invite le Conseil Municipal à :
VALIDER la convention qui sera signée entre la commune de Vauchelles les Quesnoy et Mme Brigitte KOCH.
Le Conseil Municipal ;
Entendu Monsieur le Maire ;
Après en avoir délibéré ;
APROUVE la convention qui sera jointe à la délibération.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention entre la commune et Mme Brigitte KOCH.
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0 Le secrétaire de séance,
Giovanni HANQUIER
Extrait de la délibération DE 2023 0038 :
Transmis au représentant de l'Etat le
Publié sur le site internet de la Commune le