Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - OJ 13avril2015
Conseil Municipal - OJ 29 06 01
Conseil Municipal - OJ 11 AVRIL 2022
Conseil Municipal - OJ 9 avril 2018
Conseil Municipal - OJ 13 DEC 2021
Conseil Municipal - OJ 25 JANVIER 2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 06 AVRIL 2023
Ordre du Jour - ordre du jour 11 avril 2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 8 AVRIL 2024 01
unknown - WEB EPAJGBourg ProgAdos MARS AVRIL
Conseil Municipal - OJ 12 AVRIL 2021
Document publié le Lundi 12 avril 2021 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ 12 AVRIL 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Loisirs,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 12 AVRIL 2021
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 08 MARS 2021
III. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-dessous)
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur le Maire 2021/04/12/01 Requalification des espaces emblématiques du centre-ville – Convention de délégation entre Bordeaux Métropole et la
Ville de Gradignan – Avenant n°1. - 2 -
Monsieur LECUYER
« FINANCES – MARCHÉS PUBLICS »
2021/04/12/02
2021/04/12/03
2021/04/12/04
2021/04/12/05
2021/04/12/06
2021/04/12/07
2021/04/12/08
2021/04/12/09
2021/04/12/10
2021/04/12/11
2021/04/12/12
2021/04/12/13
2021/04/12/14
2021/04/12/15
2021/04/12/16
2021/04/12/17
2021/04/12/18
Budget principal de la Commune – Budget Primitif 2021.
Vote des taux des taxes directes locales pour 2021.
Budget annexe « Théâtre des Quatre Saisons » – Budget
Primitif 2021.
Budget annexe « Service extérieur des Pompes Funèbres »
– Budget Primitif 2021.
Budget communal – Amortissement des immobilisations –
Modification des durées.
Restauration scolaire – Tarifs année scolaire 2021-2022.
Accueil périscolaire – Tarif année scolaire 2021-2022.
Centre de Loisirs « Prix de journée » – Tarifs année scolaire
2021-2022.
Centre de Loisirs sans hébergement « T'PAKAP » « Prix de
Journée » – Tarifs année scolaire 2021-2022.
Conservatoire de Musique – Tarifs année scolaire 2021-
2022.
Médiathèque Jean Vautrin – Tarifs année scolaire 2021-
2022.
Ludothèque municipale – Tarifs année scolaire 2021-2022.
Ecomusée de la Vigne et du Vin – Tarifs année scolaire
2021-2022.
Musée Georges de Sonneville – Tarifs année scolaire
2021-2022.
Maison de la Nature – Tarifs année scolaire 2021-2022.
Lire en Poche des 8, 9 et 10 octobre 2021 – Tarif des
stands.
Constitution d'un groupement de commandes permanent :
Ville et Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) en
application des articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la
commande publique.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021 - 3 -
Madame BAUDON
« ADMINISTRATION GÉNÉRALE –
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE »
2021/04/12/19
2021/04/12/20
2021/04/12/21
Cours du Général de Gaulle – Réaménagement du parking
du Lycée des Graves – Cession à titre gratuit des parcelles
communales CL n°37p, CL n°38p et CL n°71p à Bordeaux
Métropole – Régularisation.
115 cours du Général de Gaulle – Désaffectation du
domaine public d'une emprise de 49 m² à détacher de la
parcelle communale CH n°202.
115 cours du Général de Gaulle – Déclassement du
domaine public de la parcelle CH n°202p et transfert dans le
domaine privé communal pour cession à titre onéreux d'une
emprise de 49 m² à la SCI GRADINOT 33051.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021