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Déliberation - 2023 04 06 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 6
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 23 JANVIER 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 18 DECEMBRE 2023
Ordre du Jour - 20 06 12 ordre du jour conseil municipal
Conseil Municipal - OJ 12 AVRIL 2021
Conseil Municipal - OJ 29 06 01
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 06 AVRIL 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 06 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 6 AVRIL 2023
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 MARS 2023
III. INSTALLATION DE MADAME EMILIA ALLOIX EN QUALITÉ DE CONSEILLÈRE MUNICIPALE SUITE À LA DÉMISSION DE MONSIEUR VINCENT LARRUE EN DATE DU 16 MARS 2023
IV. RELEVÉ DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE ET AVENANTS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
V. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-après) - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS
Monsieur le Maire 2023/04/06/01
2023/04/06/02
Motion élargissement A63.
ZAC Centre-Ville – Déclassement anticipé du domaine
public des écoles et de l'ancienne bibliothèque
municipale (locaux du PLIE) afin de permettre la cession
de ces terrains de la Ville à la Fabrique de Bordeaux
Métropole.
Monsieur LATOUR
« ECONOMIE – EMPLOI –
RESSOURCES HUMAINES »
2023/04/06/03
2023/04/06/04
Personnel Communal – Présentation du rapport annuel
sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre
les femmes et les hommes.
Personnel Communal – Contrat de chargé(e) de la
coordination et l'animation de la démarche de
Convention Territoriale Globale (CTG).
Monsieur LECUYER
« FINANCES – MARCHÉS PUBLICS »
2023/04/06/05
2023/04/06/06
2023/04/06/07
2023/04/06/08
2023/04/06/09
2023/04/06/10
2023/04/06/11
2023/04/06/12
2023/04/06/13
2023/04/06/14
2023/04/06/15
2023/04/06/16
Budget principal de la Commune – Budget Primitif 2023.
Vote des taux des taxes directes locales pour 2023.
Budget annexe « Théâtre des Quatre Saisons » – Budget
Primitif 2023.
Budget annexe « Service extérieur des Pompes Funèbres »
– Budget Primitif 2023.
Restauration scolaire – Tarifs année scolaire 2023-2024.
Accueil périscolaire – Tarif année scolaire 2023-2024.
Centre de Loisirs « Prix de journée » – Tarifs année scolaire
2023-2024.
Centre de Loisirs sans hébergement « T'PAKAP » « Prix de
Journée » – Tarifs année scolaire 2023-2024.
Conservatoire de Musique – Tarifs année scolaire 2023-
2024.
Médiathèque « Jean Vautrin » et Artothèque – Tarifs année
scolaire 2023-2024.
Ludothèque municipale – Tarifs année scolaire 2023-2024.
Musée de la Vigne et du Vin – Tarifs année scolaire
2023-2024.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2023 - 3 -
2023/04/06/17
2023/04/06/18
2023/04/06/19
2023/04/06/20
2023/04/06/21
2023/04/06/22
Musée Georges de Sonneville – Tarifs année scolaire
2023-2024.
Maison de la Nature – Tarifs année scolaire 2023-2024.
Salon du livre « Lire en Poche » - Édition 2023 – Tarifs des
stands libraires et restaurations ambulantes.
Théâtre des Quatre Saisons – Tarifs année scolaire
2023 -2024.
Centre Communal de l'Enfance – Sortie de fin d'année –
Participation des familles.
Travaux de construction d'un groupe scolaire au
centre-ville de Gradignan – Attribution des marchés suite
à la relance de la procédure.
Madame JARDRY
« ACTIVITÉS SPORTIVES »
2023/04/06/23 Construction d'une aire de fitness sur la plaine de
Mandavit.
Madame ORTOLA
« URBANISME ET CADRE DE VIE –
DÉPLACEMENTS »
2023/04/06/24 Constitution d'une obligation réelle environnementale
pour la mise en œuvre des mesures compensatoires ex-
situ du projet immobilier « Domaine de Chanterelle »
développé par CDC Habitat sur la commune de Pessac sur
les parcelles communales BX 204 – BX 201 et CM 268 – CM
16 – CM 20 – Approbation.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2023