Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 20260402 07 ACTE TPN
Acte - 20260402 04 ACTE TPN
Acte - 20260402 08 ACTE TPN
Acte - 20260402 12 ACTE TPN
Acte - 20260402 14 ACTE TPN
Acte - 20260402 02 ACTE TPN
Acte - 20260402 05 ACTE TPN
Acte - 20260402 13 ACTE TPN
Acte - 20260402 01 ACTE TPN
Acte - 20260402 06 ACTE TPN
Acte - 20260402 11 ACTE TPN
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Acte - 20260402 11 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
République Française Département de l’Aveyron
Extrait des délibérations du
Conseil Municipal de DRUELLE BALSAC
Séance du 02 avril 2026
L’an deux mil vingt-six et le deux avril à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de DRUELLE BALSAC s’est réuni à la mairie, 2 rue du Stade, sous la présidence de Monique FOURNIER, maire.
Etaient présents : Hervé BARTOLOZZI, Nicolas BONHOMME, Jean-Louis CABRIT, Marlène CAZOR, Audrey COLLINET, Laurent COT, Séverine DELTORT, Antonin FABRE, Monique FOURNIER, Sylvie GARIEL, Julien GOMBERT, Geneviève GONZALEZ, Benjamin JOFFRE, Pierre JOFFRE, Catherine LAFON, Frédéric LATIEULE, Elise LORTHIOIR, Julien MARTINEZ, Benjamin PALOUS, Emilie POMMIE, Jean-Paul REMISE, Elodie RIVIERE, Audrey ROUTHE, Aurélie SOUFLI, Marlène URSULE
Absents et excusés : Joëlle ROMEO (pouvoir à Sylvie GARIEL), Guillaume CHAMBERT (pouvoir à Monique FOURNIER)
Secrétaire de séance :
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Aurélie SOUFLI a été désignée secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, Madame le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte à 20 heures 30.
11 - DETERMINATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Madame le Maire indique au conseil municipal que l’article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales permet au conseil municipal de constituer des commissions d’instruction exclusivement de conseillers municipaux.
Il propose de créer les commissions ci-après :
COMMISSION COORDINATION GENERALE, FINANCES, BUDGET : Référent : Guillaume CHAMBERT
Membres : Marlène URSULE, Frédéric LATIEULE, Elodie RIVIERE, Jean-Louis CABRIT, Aurélie SOUFLI, Jean-Paul REMISE, Audrey ROUTHE
COMMISSION ECOLE ET VIE SCOLAIRE :
Référent : Marlène URSULE
Membres : Nicolas BONHOMME, Antonin FABRE, Sylvie GARIEL, Julien MARTINEZ, Elise LORTHIOIR, Emilie POMMIE, Marlène CAZOR
COMMISSION AMENAGEMENT, URBANISME, ENVIRONNEMENT : Référent : Frédéric LATIEULE
Membres : Hervé BARTOLOZZI, Nicolas BONHOMME, Jean-Louis CABRIT, Audrey COLLINET, Laurent COT, Julien GOMBERT, Benjamin JOFFRE, Pierre JOFFRE, Jean-Paul REMISE, Elodie RIVIERE, Marlène URSULE
COMMISSION SOLIDARITE, ACTION SOCIALE :
Référent : Elodie RIVIERE
Membres : Sylvie GARIEL, Elise LORTHIOIR, Joëlle ROMEO, Geneviève GONZALEZ, Séverine DELTORT, Emilie POMMIE, Marlène CAZOR
Date de la convocation : 27/03/2026
Membres en exercice : 27
Présents : 25
Qui ont pris part à la délibération : 27
Accusé de réception en préfecture
012-200064665-20260402-20260402_11-DE
Reçu le 10/04/2026 COMMISSION VOIRIE, TRAVAUX ET SERVICES MUNICIPAUX : Référent : Jean Louis CABRIT
Membres : Hervé BARTOLOZZI, Nicolas BONHOMME, Audrey COLLINET, Laurent COT, Julien GOMBERT, Benjamin JOFFRE, Pierre JOFFRE, Elodie RIVIERE, Jean-Paul REMISE, Marlène URSULE, Frédéric LATIEULE
COMMISSION VIE ASSOCIATIVE, MANIFESTATIONS, CULTURE : Référent : Aurélie SOUFLI
Membres : Laurent COT, Catherine LAFON, Audrey COLLINET, Geneviève GONZALEZ, Pierre JOFFRE, Julien MARTINEZ, Sylvie GARIEL, Séverine DELTORT
COMMISSION RELATION AVEC RODEZ AGGLOMERATION :
Référent : Jean Paul REMISE,
Membre : Elodie RIVIERE
COMMISSION PETITE ENFANCE, JEUNESSE :
Référent : Audrey ROUTHE
Membres : Nicolas BONHOMME, Antonin FABRE, Sylvie GARIEL, Julien MARTINEZ, Elise LORTHIOIR, Emilie POMMIE, Marlène CAZOR
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits,
et ont signé les membres présents.
Le secrétaire de séance, La Maire,
Signé, Aurélie SOUFLI Signé, Monique FOURNIER Acte dématérialisé Acte dématérialisé
Le Maire certifie exécutoire la
présente délibération
Publiée le
Transmise en Préfecture le
Délais et voies de recours Conformément aux articles R421-1 et R421-5 du Code de Justice Administrative, cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le Tribunal administratif peut également être saisi grâce à l’application informatique Télérecours, accessible par le lien : http://www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
012-200064665-20260402-20260402_11-DE
Reçu le 10/04/2026