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Déliberation - 781889
Procès Verbal - 2223933
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beauregard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2223933)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Démocratie,
Commune de Beauregard
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 MAI 2026
L'AN DEUX MILLE VINGT SIX, le 21 MAI à 20H00 à la Mairie, Le Conseil Municipal de la commune de Beauregard étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale du 13mai 2026, sous la présidence de Mickaël BOUCHARD, Adjoint au Maire.
Etaient présenis : M. Bouchard, X. Bouchet, M.H Bannelier, N. Macorano, A. Petit, J.
Guyot, M. Richonnier, F. Pichon, E. Freydier, A. Ouedrago, Z. Aït
Hellal
Absents excusés : G. Haller donne pouvoir à F. Pichon, E. Ferey donne pouvoir à A.
Petit, N. Guyon donne pouvoir à M. Bouchard, A. Tardy donne
pouvoir à M. Richonnier
Secrétaire de séance : N. Macorano
Ouverture de la séance à 20h00
e APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 23/04/2026:
Le PV du 23/04/2026 est adopté à l’unanimité.
Remarque : il a été recommandé aux futurs secrétaires de séance d’être plus exhaustifs dans
Les raisons ou débat autour des décisions portés au vote (même si le détail n’est pas
obligatoire, il permet de comprendre les décisions et notifier un historique.
+ _ APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU), BUDGET
PRINCIPAL, EXERCICE 2025:
Présentation du CFU par Xavier Bouchet, adjoint aux finances.
Le budget a été voté lors du conseil du 05 mars 2026 (la date limite du 15/04 a bien été respectée.
Le compte financier unique doit être voté avant le 30/06/2026.
e te onctionnement :
CFU 2025 : les recettes de fonctionnement s’établissent à 669 365,63 € au CFU 2025 contre 631
346,80 € au CFU 2024 ;
>> Légère augmentation des dotations, subventions grâce à la dotation de solidarité rurale
Dépenses de fonctionnement :
CFU 2025 : Les dépenses de fonctionnement s’établissent à 585 544,14 € en 2025 contre 547
978,76 € au CFU 2024.
>> Les principales dépenses sont les charges de personnel (dont arrêt avec remplacement) et les
dépenses d'énergie.
>> Entretien des bâtiments publics, voiries, préparation matériel (goudron, voirie, changement de
panneaux, hallage..) : poste qui a fortement augmenté cette année Commune de Beauregard
’investi nt:
CEU 2025 : les dépenses d'investissement s’établissent à 308 028,38 € contre 514391 €en
2024.
>> L'écart s'explique en partie par La fin de la réhabilitation de La maison Guillermard malgré une
hausse forte du remboursement de La dette EPF pour Le rachat de cette maison à l'EPF.
>> Engagement également des dépenses pour Le parking de La Grande Croix.
ttes d’i ti Le:
CFU 2025 : les recettes de d'investissement s’établissent à 169 978,51 € contre 525 982,01€.
>> L'écart est lié à un prélèvement plus important sur l'excédent de fonctionnement et un
emprunt d'équilibre de l'opération Guillermard (325 000 €) en 2024.
Mr Bouchard, 1° adjoint au Maire s’est retiré pour laisser La présidence à M. X. Bouchet et n’a pas
pris part au vote.
& Approbation à l’unanimité
e CREATION DE L'EMPLOI D'UN AGENT D'ENTRETIEN CONTRACTUEL
POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE À LA SUITE DU
REMPLACEMENT :
Proposition de créer un emploi d’agent d'entretien contractuel pour 2 heures par semaine pour
compenser l'accroissement temporaire de l’activité, afin d'assurer l'entretien dans les locaux
municipaux (mairie notamment).
Remarque : Madame Macorano demande que La dénomination des sujets soit plus précise lors
des prochaines convocations (ex : nombre d’heures du contrat à voter).
& Approbation à l’unanimité
e RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) :
8 titulaires et 8 suppléants doivent être tirer au sort dans La commune pour exercer un droit
civique sur Le mandat. Lors de La réunion de La Commission Communale des Impôts Directs
(incluant Les personnes désignées du village et un représentant des Impôts), Les habitations de la commune sont revues et classifier. Commune de Beauregard
La liste des sélectionnés est La suivante :
1- RICHONNIER Marie
2- BOUCHET Maxime
3- BOUCHARD Mickaël
4- TARDY Alexandre
5- GUYOT Jonathan
6- BANNELIER Marie-Hélène
7- OUEDRAGO Abdoulaye
8- HALLER Gilles
9- NEANNE Joseph
10-CARLOT Michel
11-TREZIERES Sofiane
12-ROCHE Fréderic
13-CARLEVATO Danielle
14- COURTIN Jean
15-PONTET Sandrine
16-GINOT Benoit
17-PASTOR Emmanuel
18-SAINTLOUP Aymeric
19-GRANET Alain
20-CLOUPET Marie-José
21- TERRIER Philippe
22-JASMIN Luc
23-POCHON Hervé
24-FREYDIER Elodie
& Approbation à l’unanimité
Fin de séance à 21h49.
OBSERVATIONS :
Secrétaire de séance,
Nathalie MACORANO
LLSS