Convocation - CM 13 04 2022 Odj convocation

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Convocation - CM 13 04 2022 Odj convocation Document publié le Mercredi 13 avril 2022 par la commune de Montigny-le-Bretonneux. Lien du pdf (Convocation - CM 13 04 2022 Odj convocation)Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 13 avril 2022 1/2

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DES YVELINES

——————————————

Commune de Montigny-le-Bretonneux

AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

Cher(e) Collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :

Mercredi 13 avril 2022 à 19h30

Salle du Conseil Municipal

Hôtel de Ville - 66 rue de la Mare aux Carats

78180 Montigny-le-Bretonneux

Selon l’ordre du jour suivant :

 DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

 POUVOIRS

 INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES

 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2022

URBANISME

1. Changement de nom de rue – Arcades du Lac – Quartier de la Sourderie (M. Moigno), 2. Approbation de déclassement du domaine public communal des parcelles AY726-669-692 et 693 toutes en partie futures parcelles AY746-743-748 et 751 – Projet Club le Village (M. Torbay),

3. Approbation de modifications au cahier des charges de cession de terrain Club le Village (M. Moigno),

4. Modification du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) – Ouverture à l’Urbanisation de la Zone AU « Bois Mouton » (M. Moigno),

5. Convention de don entre la Fondation Aznavour et la Commune de Montigny-le- Bretonneux (M. Torbay),

FINANCES

6. Demande de subvention auprès de l’État pour le déploiement de la vidéo protection au carrefour Joseph Kessel et René Descartes (M. Mhanna),

7. Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale de Sport pour la réalisation de travaux de couverture de deux terrains de tennis au Gymnase Coubertin au titre du dispositif d’aide « plan 5 000 équipements de proximité » (M. Cretin),

8. Demande de subvention auprès de la région pour la réalisation de travaux de couverture de deux terrains de tennis au Gymnase Coubertin au titre du dispositif d’aide « équipements sportifs de proximité » (M. Cretin),

9. Demande de subvention auprès de la Préfecture pour les travaux de mise en accessibilité de l’Auberge du Manet au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2022 (Mme Abhay),

10. Autorisation d’approbation de la convention n°11B-78-16 portant attribution d’une subvention dans le cadre du volet B de la mesure « Agriculture Urbaine et jardins partagés » du Plan France Relance (M. Boussard),Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 13 avril 2022 2/2

11. Garantie d’emprunt 1001 vies – Réhabilitation résidence du Lac (Mme Bastoni), 12. Garantie d’emprunt Antin – Réhabilitation résidence Plan de Troux (Mme Bastoni), 13. Subvention exceptionnelle pour l’Ukraine (Monsieur le Maire),

RELATIONS HUMAINES

14. Actualisation du tableau des effectifs (Mme Issartel),

15. Recrutement d’agents vacataires, missions et taux de vacations (Mme Esnouf),

PETITE ENFANCE

16. Fermeture de la crèche l’Eglantine (Mme Garnier),

17. Évolution des règlements de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (Mme Garnier),

18. Évolution du règlement de fonctionnement du relais d’assistantes maternelles vers le relais Petite Enfance (Mme Garnier),

EVENEMENTIEL

19. Subvention au collège Giacometti – Échange scolaire avec le collège ETSS de Wicklow (M. Dianka),

20. Jumelage solidaire avec la Ville de Dolyna – Ukraine (Mme Dizes),

VIE SCOLAIRE

21. Caisse d’allocations familiales des Yvelines - Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service (M. Le Dorze),

22. Regroupement des écoles maternelle et élémentaire Marie-Noël rentrée scolaire 2022- 2023 (M. Le Dorze),

JEUNESSE ET VIE DES QUARTIERS

23. Attribution d’aides à la formation BAFA (Mme Lakhlalki-Nfissi).

QUESTIONS DIVERSES

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.

Montigny-le-Bretonneux, le mardi 5 avril 2022