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Convocation - Convocation ODJ CM 2020 09 28
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 2020 09 28)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
MONTIGNY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LE BRETONNEUX
DÉPARTEMENT DES YVELINES
n Commune de Montigny-le-Bretonneux
* Ville qui vous e®®
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 28 septembre 2020 à 19h30
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville - 66 rue de la Mare aux Carats
78180 Montigny-le-Bretonneux
Selon l'ordre du jour suivant :
*__ DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
* INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES
"ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2020
"ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Changement provisoire du lieu de réunion du Conseil Municipal de Montigny-le-
Bretonneux (Monsieur le Maire)
2. Règlement intérieur du Conseil Municipal - Mandat 2020/2026 (Monsieur le Maire)
3. Désignation d'un représentant de la Ville au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (Monsieur le Maire),
4. Autorisation de saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour
avis sur le principe de la création d'une régie dotée de l'autonomie financière (M. Cretin),
ubvention exceptionnelle 2020 pour le Liban {Mme Din)
6. COVID19 - Mesures exceptionnelles relatives à la tarification des spectacles de la Ferme
du Manet M. Boussard),
COMMANDE PUBLIQUE
7. Autorisation de saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour
avis sur le principe de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des
marchés d'approvisionnement de la Ville {Mme Bastoni)
RELATIONS HUMAINES
8. Actualisation du tableau des effectifs (Monsieur le Maire),
9. Recrutement d'agents vacataires, missions et taux de vacations {Mme Caron),
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 28 septembre 2020 1/2 10. Déploiement du RIFSEEP — Attribution au cadre d'emplois des médecins (Ame Caron} 11. Recrutement d'un agent contractuel lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient — Emploi de directrice — Crèche collective La Fontaine {me Lakhlalki- Nfissi)
12. Recrutement d'un agent contractuel lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient — Emploi de directrice — Crèche Multi accueil la Comtesse de Ségur (Mme Lakhlalki-Nfssi}
13. Recrutement d'un agent contractuel lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient - Emploi de directrice - Crèche Multi accueil l'Archipel me Lakhlalki- Nfssi)
14. Recrutement d'un agent contractuel lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient - Emploi de responsable maintenance du patrimoine bâti me Lakhlalki- Nfssi)
15. Maintien exceptionnel du régime indemnitaire en cas d'arrêt maladie d'un agent atteint du coronavirus {Mme Gérard),
16. Indemnités de fonction des élus municipaux, annule et remplace la délibération n°033/2020 du Conseil Municipal du 2 juin 2020 {Monsieur le Maire).
17. Majorations des indemnités de fonction allouées au Maire et aux adjoints au Maire (Monsieur le Maire)
URBANISME
18. Déclassement de la parcelle AP 594 du domaine public communal — Terrain Samain (44 Bruneel}
PETITE ENFANCE
19. Évolution du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant {Mme Garnier}
CULTURE
20. Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec le Conseil Départemental des Yvelines au Titre de l’aide aux programmes d'éducation artistique et culturelle {44 Cachin}
JEUNESSE ET VIE DES QUARTIERS
21. Ville de Montigny-le-Bretonneux - Intention de candidater au dispositif « Ville amie des enfants » d'UNICEF France (Mme 1akhlalki-Nfssi)
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes meilleures salutations.
Montigny-le-Bretonneux, le 21 septembre 2020
Le Maire,
1% Vice-Président de Saint-Quentin-en-
Yvelines
aul ado
Lorrain MERCKAERT
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 28 septembre 2020 22