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Procès Verbal - 2025 05 12 PV
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Rochetrejoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 05 12 PV)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Investissement et développement économique,
|
Rochetrejoux
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Commune
accueillante
68
dynormnique
Municipal
du
lundi
12
mai
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le douze
mai
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guy
LUMEAU,
Premier
Adjoint
de
la Commune. Conseillers
présents
:
Guy
Lumeau,
Cécile
Jauzelon,
Delphine
Dubois,
Yoann
Bonneaud,
Patrice
Blanchard,
Laurence
Bompas,
Daniel
Drapeau,
Clotilde
Drin,
Emilie
Huvelin,
Catherine
(Cathy)
Paillou,
Sébastien
Pierron
et
Charlène
Vrignaud.
Conseillers
excusés
: Christian
Boissinot,
Mathieu
Huvelin
et
Michaël
Martin
HOLD)
AR TTL
MTTO NE
La
liste
des
délibérations
approuvées
lors
du
conseil
municipal
du
lundi
12
mai
2025
(suivant
l’article
4
de
l’Ordonnance
n°2021-1310
du
7 Octobre
2021
qui
modifie
l’article
L. 2121-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
est
la suivante :
N°
DE
L'ACTE
ACTE
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
VOTE
D
2025
05
12
01 |
12
mai
2025 |
Décision
modificative
n°1
- Multiservices
naines
pain
levée
D
2025
05
12
02
|
12
mai
2025
Remboursement
repas
formation
SST
St
DRAM
à
main
Vincent
Sterlanges
levée
D 2025 05 12 03 | 12 mai 2025 | Participation RASED Année 2024/2025
Mrs
He
ORDRE-DUJOUR
ADMINISTRATION
GENERALE
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
7 avril
2025
FINANCES
2.
Décision
modificative
n°1
— Multiservices
3.
Remboursement
repas
formation
SST
COMMISSION
«
ENVIRONNEMENT
—
AMENAGEMENT
ET VOIRIE
»
4.
Antenne
Relais
Bouygues
Telecom
/ SFR
COMMISSION
« ACTIONS
SOCIALES
— FAMILLE
— SUIVI
RÉGLEMENTAIRE
»
COMMISSION
«
COMMUNICATION
— CULTURE
— ASSOCIATIONS
»
5.
Participation
RASED
-— Année
2024/2025
COMMISSION
«
BATIMENTS
— AUTORISATIONS
URBANISME
— SPORTS
»
DECISIONS
DU
MAIRE
QUESTIONS
DIVERSES
TT 2 ADMINISTRATION
GENERALE
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
7
avril
2025
FINANCES
2.
Décision
modificative
n°1
—
Multiservice
Considérant
les
propositions
pour
le
contrôle
technique,
la
coordination
SPS,
le
diagnostic
amiante,
l'audit
énergétique
et
l'étude
de
structure
charpente
pour
la
rénovation
du
multiservice,
il
est
nécessaire
de
prévoir
au
budget
la somme
de
15
117.50€.
Des
amortissements
ont
également
été
omis
pour
un
montant
de
1
152.33€
arrondi
à
1 200€.
Il est
nécessaire
de
prévoir
une
somme
au
budget
2025
permettant
de
régulariser
ces
biens.
Ainsi
le
budget
2025
Multiservice
est
modifié
comme
suit
:
Dépenses
{5
Recettes
LE
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
| Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
Désignation
©6323
: Virement
à la section
d'investssement
26.63
D
023
: Virement
à
la
section
d'investissement
i +
200,06
1:
Dot
aux
amont
des
immobiisatons
incomaoralies
&6S
Ê 042
: Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
6.00
sections
: Virement
de
la
section
de
fonctienremaent
06
1200.00
R
021
: Virement
de
la
section
de
6.00
+
200,60
168
: Amon.
autres
5.09
DSC
&65
€
R
040
; Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
6.00
6,60
6,69
sections
2634
: Frais
d'études
GC
LÉRIER
D
20
: Immobilisations
incorporelles
6,00
45
147,50
25321:
Constructions
immeubles
de
rapport
15
417859
6,56
D
2
: {immobilisations
corporelles
16
117.50
6,09
Sur
proposition
de
Monsieur
le Premier
Adjoint,
les membres
du
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents :
-
Valident
la
décision
modificative
n°1
sur
le
budget
Muiltiservices
comme
mentionnée
ci-
dessus
-_
Autorisent
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
la
présente
délibération
3.
Remboursement
repas
formation
SST
Une
formation
de
recyclage
SST
a
été
organisée
le
10
avril
2025.
Afin
d'optimiser
les
coûts
cette
formation
s’est
effectuée
conjointement
avec
la commune
de
Saint
Vincent
Sterlanges.
Les
repas
du
midi
étant
à la charge
de
l'employeur,
un
remboursement
de
3
repas
est
à demander
à
la
commune
de
Saint
Vincent
Sterlanges.
Le
coût
d’un
repas
est
de
13.50€.
Sur
proposition
de
Monsieur
le Premier
Adjoint,
les membres
du
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
:
- _
Valident
la demande
de
remboursement
de
40.50€
auprès
de
la commune
de
Saint
Vincent
Sterlanges
(3x
13.50€)
-__
Autorisent
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les documents
se
rapportant
à la
présente
délibération. COMMISSION
«
ENVIRONNEMENT
—
AMENAGEMENT
ET
VOIRIE
»
4.
Antenne
Relais
Bouygues
Telecom
/ SFR
Nous
avons
reçu
une
demande
d’implantation
d’une
antenne
relais
pour
Bouygues
Telecom
/
SFR.
Plusieurs
points
d'implantation
ont
été
sélectionnés.
Les
trois
lieux
plus
adaptés
sont:
sur
un
mât
d'éclairage
du
terrain
de
foot,
au
niveau
de
la plateforme
de
déchets
verts
ou
aux
abords
du
terrain
de
tennis.
Les
élus
sont
en
attente
du
dossier
technique
et des
résultats
des
différentes
mesures
réalisées.
Le
projet
n’aboutira
pas
avant
le
1*
semestre
2026
environ.
Guy
LUMEAU
fait part
de
diverses
informations
:
-
Le
bornage
des
différents
échanges
de
terrains
est réalisé.
-_
La
réalisation
du
sentier
entre
la Rue
des
Platanes
et la Petite
Naulière
débutera
mi-mai.
-
Un
échange
va
être
réalisé
au
niveau
de
Boisneau
pour
un
meilleur
accès
au
sentier,
dans
le
respect
des
riverains.
-
Le planning
d'intervention
du
CFPPA
au
niveau
du
Moulin
de
la Boislinière
est présenté.
- _
Rapport
de fonctionnement
de
la station
d'épuration
: le fonctionnement
est bon.
-
Le plateau
Rue
du
Tigre
a été
réalisé
à la place
de
l’écluse.
COMMISSION
« ACTIONS
SOCIALES
— FAMILLE
— SUIVI
REGLEMENTAIRE
»
Cécile
JAUZELON
fait part
de
l'invitation
de
l’école
privée
au
concert
de
Chantemaï
le 27
mai.
COMMISSION
«
COMMUNICATION
— CULTURE
— ASSOCIATIONS
»
5.
RASED
— Année
2024/2025
Le
RASED
est
un
dispositif
de
prévention
d’aide
aux
élèves
de
l’enseignement
du
premier
degré
présentant
des
difficultés
d'apprentissage
ou
d’adaptation
à
l’école.
Son
but
est
de
permettre
le
maintien
des
élèves
en
difficulté
dans
un
cursus
ordinaire
de
scolarisation.
Il
est
constitué
d’un
psychologue
scolaire
et d’un
enseignant
spécialisé.
Comme
toutes
les
dépenses
liées
au
fonctionnement
de
l’école,
la
répartition
entre
l'Etat
et
les
communes
des
dépenses
de
fonctionnement
des
RASED,
se
fonde
sur
l'application
des
articles
L.211-8
et
L212-15
du
Code
de
l’éducation
: l'Etat
prend
à
sa
charge
les
dépenses
de
rémunérations
des
personnels,
les
communes
assurant
les
dépenses
de
fonctionnement.
La
commune
de
Rochetrejoux
dépend
du
réseau
d’aide
de
Chantonnay.
Le
personnel
du
RASED
de
l'Éducation
nationale
a
la
nécessité
pour
exercer
d'outils,
de
matériel
pédagogique
et
d'évaluation
adaptés.
Le
coût
de
fonctionnement
et d'investissement
facturé
aux
communes
est
calculé
et
proratisé
chaque
année
selon
le nombre
d'enfants
scolarisés
sur les communes
à la rentrée
scolaire
pour
l'année
scolaire
en
cours.
Pour
l’année
scolaire
2024/2025
il est
estimé
à
2
631€,
soit
2.28€
par
élève.
La
commune
de
Rochetrejoux
est
soumise
à contribution
pour
40
élèves
soit
un
total
de
91.20€.
Sur
proposition
de
Monsieur
le Premier
Adjoint,
les
membres
du
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents :
-__
Approuvent
le versement
d’une
participation
de
91.20€
au
profit
du
RASED
de
Chantonnay,
-_
Autorisent
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
nécessaire
à
l'application
de
la
présente
délibération COMMISSION
«
BATIMENTS
— AUTORISATIONS
URBANISME
—
SPORTS
»
Yoann
BONNEAUD
présente
les
avancées
du
projet
de
réhabilitation
du
multiservice.
I|
aborde
le
montant
du
devis
reçu
pour
la
mise
en
place
et
la
location
d’un
modulaire.
Il fait
aussi
le
bilan
de
la
rencontre
avec
Mme
MENEUX
de
la CCI.
Une
étude
de
rentabilité
et de
marché
sera
réalisée
par
la CCI
et
transmise
à l'automne
2025.
DECISIONS
DU
MAIRE
Monsieur
le
Premier
Adjoint
présente
les
décisions
que
Monsieur
le
Maire
où
son
représentant
ont
prises
suite
aux
délégations
données
par
le Conseil
Municipal
:
N° de
la décision
Date
de
la décision
:
_
Objet
DS
01/2025
03/03/2025
Renonciation
DPU
- 25,
rue
du
Commerce
DS 02/2025
07/04/2025
| Avenant 1 - Audit énergétique multiservice
__ DS 03/2025
07/04/2025
| Avenant
2 - Etude structure charpente multiservice
QUESTIONS
DIVERSES
Guy
LUMEAU
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
Conseil
Communautaire
se
réunira
à
Rochetrejoux
le 12
novembre
2025
à 18h30.
Une
rencontre
avec
le CPIE
pour
une
étude
sur
le potentiel
de
mine
d’antimoine
est prévue
le 14
mai
à
11h. Delphine
DUBOIS
informe
des
travaux
de
plantations
réalisés
Rue
des
4
Chênes
par
les
jeunes
du
dispositif argent
de
poche
des
vacances
d'Avril.
La
séance
est
levée
à
21h40.
Delphine
DUBOIS,
Secrétaire
de
séance
Guy
LUMEAU,
Premier
Adjoint