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Procès Verbal - CRCM 1
Procès Verbal - CRCM 2
Procès Verbal - CRCM 1
Procès Verbal - CRCM DU 31 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mallemoisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM DU 31 03)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Logement,
MAIRIE
DE
MALLEMOISSON
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
mars
2025
DATE
NUMERO
OBJET
VOTE
31/03/2025
PV
du
conseil
municipal
du
29
octobre
2024
Adopté
31/03/2025
PV
du
conseil
municipal
du
27
novembre
Adopté
2024
Signature
du
document
cadre
de
la
31/03/2025
conférence
intercommunale
du
logement
Reporté
(CIL)
et
de
la
convention
intercommunale
d'attribution
(CIA)
des
logements
sociaux
31/03/2025
Protection
sociale
complémentaire-
Risques
DE-2025-001
prévoyance
:Mode
de
contractualisation
et
Unanimité
participation
31/03/2025
Désignation
d’un
référent
d’ambroisie
DE-2025-002
Unanimité
31/03/2025
Approbation
du
compte
financier
unique
Pour
:
6
DE-2025-003
2024
Contre
:8
Mr
COMTE
ne
prend
pas
part
au
vote
31/03/2025
Affectation
du
résultat
sur
le
budget
principal
Non
voté
31/03/2025
Fongibilité
des
crédits
Non
voté
31/03/2025
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
l’exercice
2025
Non
voté
31/03/2025
Vote
au
Budget
primitif
2025
Non
voté
31/03/2025
Demande
de
subvention
auprès
du
conseil
DE-2025-004
départemental
au
titre
de
la
défense
Unanimité
extérieure
contre
l’incendie
pour
l'installation
de
deux
poteaux
incendie
suite
à
l'aménagement
de
la
RN85 31/03/2025
DE-2025-005
Demande
de
subvention
auprès
de
l’état
dans
le
cadre
du
FOND
VERT
2025
et
après
du
conseil
régional
au
titre
de
nos
communes
d’abord
2025
pour
la
rénovation
des
parcs
luminaires
de
l'éclairage
public
Unanimité
31/03/2025
Demande
de
subvention
auprès
de
l’état
au
titre
de
la
DETR
2025
et auprès
du
conseil
régional
au
titre
de
nos
communes
d’abord
2025
pour
le réaménagement
du
parc
Reporté
31/03/2025
Demande
de
subvention
auprès
du
conseil
régional
au
titre
de
NOS
COMMUNES
D'ABORD
2025
pour
la rénovation
et
mise
aux
normes
(PMR)
des
toilettes
publiques
Reporté
31/03/2025
DE-2025-006
Demande
de
subvention
auprès
de
l’état
au
titre
de
la
DETR
2025
et
auprès
du
conseil
régional
au
titre
de
nos
communes
d’abord
2025
pour
des
travaux
de
réfection
de
la
sacristie
et
mises-en
hors
d’eau
de
l’église
du
Pour:
12
Abstentions :
Adopté
vieux
village Fait
à
MALLEMOISSON,
le
02/04/2025
Le
Maire,
ean-Paul
COMTE