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Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 02.05.2024
Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 02.05.2024)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Changement climatique,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 02 MAI 2024
La séance publique est programmée
à 18 heures 30 dans la salle du conseil municipal de l’Hôtel de Ville
OUVERTURE DE SÉANCE
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 04 avril 2024
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS INSCRITES À L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION
RESSOURCES
Finances
01) Garantie d’emprunt – Halpades – Réhabilitation de 38 logements - Opération « Le Moland »
MODERNISA TION
Ressources Humaines / Prévention
02) Tableau des emplois - Modifications
03) Comité des oeuvres solidaires (COS) du personnel de la Ville d'Annemasse - Subvention au titre de l’année 2024
AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Urbanisme et foncier
04) Acquisition foncière - Acquisition de terrains de voirie rue du Mont-Gosse, rue de Valeury et impasse Laphin
05) Installation d'une télécabine sur l'esplanade François Mitterrand - Convention avec l’EPIC Office de tourisme Monts du Genevois et exonération de redevance d'occupation du domaine public 06) Orientation d’aménagement et de programmation transversale relative à la transition énergétique et à l’adaptation au changement climatique (OAP Energie-Climat) – Avis de la Commune
Commerce et économie de proximité
07) Soutien au commerce local - Mise en place d’un dispositif de cartes cadeaux
Aménagement des espaces publics
08) Piétonnisation du centre-ville - Commission d'indemnisation à l'amiable (CIAP) / Modification du règlement d'indemnisation des professionnels
09) Désimperméabilisation de la cour de l'école élémentaire Marianne Cohn - Approbation de la convention d’accès et d’occupation provisoire de la cour du collège Michel Servet pour faciliter la réalisation des travaux
COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Action Sociale et Solidaire
10) Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2023
11) Solidarités Internationales - Convention pluriannuelle de partenariat à intervenir avec l'association Jang Ak Jeem
Politique de la Ville - EVS
12) Contrat de ville 2024-2030 - Approbation du Contrat Engagements Quartiers 2030 de l'agglomération annemassienne
13) NPNRU - Convention de financement pour les actions mémorielles liées à la démolition des barres d’immeubles de Château Rouge
14) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'association Ma Chance moi aussi
Jeunesse
15) Structure Information Jeunesse - Demande de renouvellement de la labellisation de la structure J.5 Info Jeunes de la Ville
Éducation - Petite Enfance
16) Projets pédagogiques au sein des écoles - Versement des subventions - Année 2024
17) Associations de parents d'élèves et associations intervenant dans le cadre scolaire ou périscolaire - Versement des subventions au titre de l'année 2024
18) Etablissements de l'enseignement catholique sous contrat d'association avec l'Etat - Versement des subventions au titre de l'année 2024 aux écoles privées "La Chamarette" et "Saint-François" situées sur la Commune d'Annemasse et à l'école privée "Saint-François" (Le Juvénat) située sur la Commune de Ville-la-Grand
19) Conservatoire intercommunal - Approbation de la convention entre la Communauté d'Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération et la Ville d'Annemasse pour l'organisation des prestations du conservatoire à destination du jeune public d'Annemasse - Année 2022/2023