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Déliberation - 7A Formation des commissions municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Aménagement du territoire,
AR
PREFECTURE
VILEDE
2/2016
0160114-2016_01_14
7R-RE
Confolens
TT
P
UBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>»>>>DD>DD>DDDD>DDDDDDDDDDDDDDDED>DDDDDDDDD
DD
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 28
Nombre
de
conseillers
en
exercice :
28
Présents :
24
Excusés :
03
Absents :
04
Délégations
:
02
Date
de
Convocation:
6 janvier
2016
Date
d'affichage
:
6 janvier
2016
Le
quatorze
janvier
deux
mil
seize
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
ta
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
6 janvier
2016,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.GAULTIER
Emmanuel,
Maire
délégué.
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M. BOOB
Frédéric
Adjoints,
Mme
BARRY
Marie-Christine
; M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal,
M.
FLAYAC
Serge,
Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
PAULET
Didier,
M.
POINTIER
Emeric,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
VIGNAUD
Christine,
M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
Conseillers
Municipaux,
Excusé(e)s
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Délégations : Mme
MEKENKAMP
Caroline
à M.
GAULTIER
Emmanuel,
Mme
VICTOR
Nathalie
à
M.
GUINOT
Jean-François.
Absents
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
VICTOR
Nathalie,
M.
MASDOUMIER
Pascal
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
Assesseurs
: M.
POINTIER
Emeric,
M.
LASCAUX
Laurent
2016/01/14
N°7A
ZA
- FORMATION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Pour
la
formation
des
9
commissions,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
voter
à
bulletin
secret
la
composition
des
commissions.
Il
indique
également
que
ces
commissions
seront
formées
selon
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle.
Monsieur
Le
Maire
appelle,
pour
chaque
commission,
les
candidats
à
se
désigner
dans
l'assemblée. AR
PREFECTURE
016-2116010 Reçu
le
0
Commissions
Noms
des
membres
Nom:
Finances
—
Economie
-
Communication Nombre:
10
Membres
:
M.BOUTY
Phiippe
M.BOOB
Frédéric
Mme
COURSAGET
Mireille
M.
DEMONT
Jean-Michel
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
M.GAULTIER
Emmanuel
Mme
LAMANT
Marie-Line
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine
M.
PAULET
Didier
Mme
VIGNAUD
Christine
Nom
: Affaires
Sociales
-
Santé
—
Solidarité
Nombre
: 8
Membres
:
Mme
COURSAGET
Mireille
Mme
LAMANT
Marie
Line
Mme
DEVAINE
Colette
Mme
VICTOR
Nathalie
M.
LASCAUX
Laurent
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine
M.GANTHEIL
Robert
M.GAULTIER
Emmanuel
Nom
: Urbanisme
— Habitat
—
Cadre
de
vie
-
Développement
Durable
-
PLU
Nombre
: 9
Membres : M.GERMANEAU
Gilbert
M.
FLAYAC
Serge
Mme
LAMANT
Marie-Line
Mme
FLEURIAU
Valérie
M.
GANTHEIL
Robert
M.
DEMONT
Jean-Michel
M.
DESBORDES
Pierre
M.
PONTCHARRAUP
Michel
M.
GUINOT
Jean-François
Nom
: Culture
—
Patrimoine
Nombre
: 9
Membres
:
Mme
VILLEDARY
Véronique
M.
PAULET
Didier
M.
BOOB
Fréderic
Mme
DEVAINE
Colette
M.
GANTHEIL
Robert
Mme
LAFONT
Cindy
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
Mme
VIGNAUD
Christine
M.
PONTCHARRAUD
Michel
Nom:
Travaux
—
Bâtiments
Communaux
-
Nombre
: 11
Membres
:
M.
GUINOT
Jean-François
M.
DEMONT
Jean-Michel
M.
FLAYAC
Serge
Mme
VICTOR
Nathalie
Mme
FLEURIAU
Valérie
M.
POINTIER
Emeric
Mme
BARRY
Marie-Christine
M.
DESBORDES
Pierre
M.
VIGNAUD
Jean-Michel!
M.
MASDOUMIER
Pascal
M.
GERMANEAU
Gilbert AR
PREFECTURE
RMEMDrÉS
:
Mme
LAMANT
Marie-Line
MCPAULET
Didier
Nombre
: 12
M.
POINTIER
Emeric
M.
FLAYAC
Serge
Mme
BARRY
Marie-Christine
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine
M.
PONTCHARRAUD
Michel
Mme
DUMASDELAGE
Chantai
Mme
VILLEDARY
Véronique
M.
BOOB
Frédéric
Mme
COURSAGET
Mireille
Mme
MEKENKAMP
Caroline
Nom
: Education
-
Jeunesse
Nombre
: 6
Membres
:
M.
BOOB
Frédéric
Mme
LAFONT
Cindy
Mme
DEVAINE
Colette
Mme
VILLEDARY
Véronique
Mme
VICTOR
Nathalie
M.
LASCAUX
Laurent
Nom
: Sports
et
Vie
Associative
Nombre
: 8
Membres
:
M.
PAULET
Didier
Mme
BARRY
Marie-Christine
Mme
DEVAINE
Colette
M.
GERMANEAU
Gilbert
M.
POINTIER
Emeric
Mme
LAFONT
Cindy
M.
LASCAUX
Laurent
M.
PONTCHARRAUD
Michel
Nom
: Personnel
Nombre
: 9
Membres : M.
GUINOT
Jean-François
Mme
DEVAINE
Colette
Mme
LAMANT
Marie-Line
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine
M.
BOOB
Frédéric
M.
DESBORDES
Pierre
M.
GERMANEAU
Gilbert
M.PAULET
Didier
M.GAULTIER
Emmanuel
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
à
funanimité
:
“
Désigne
selon
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
les
membres
de
ces
commissions
sur
la
base
du
tableau
complété
ci-dessus
*
Autorise
Monsieur
Le
Maire
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
Maire
de
Confoiens
Pour
extrait
Conforme,