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Déliberation - DB 391 25 mars 2023
Déliberation - DB 393 25 mars 2023
Déliberation - DB 387 10 mars 2023
Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Méhers.
Lien du pdf (Déliberation - DB 387 10 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Nombre de membres 9 fi MAï
: J FES
En exercice : 9
654
Présents : 7
Fouvoirs: 1
Votants : 8
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 MARS 2023
L’an deux mille vingt-trois le dix mars à dix-huit heures, le conseil municipal de
Méhers, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie. sous la 9 9 9
présidence de Monsieur Gilles LIONS, Maire
Date de convocation : 6 mars 2023
PRÉSENTS : LIONS Gilles, FICHTEN Marie-Pierre, FRANQUELIN Jean — Philippe,
MARC- MARTIN Nicole, TEITGEN Carole, JULIEN Gilles, LIONS Pascale
Absente excusée : DEBRUYNE Caroline
Absent non excusé : M THIBAULT Darig
Pouvoirs : Mme DEBRUYNE donne pouvoir à Mme FICHTEN
Secrétaire de séance : Mme FICHTEN M. Pierre
387-RENOUVELLEMENT CONVENTION VEOLIA
Monsieur le maire informe le conseil que la convention avec VEOLIA relative au balayage
de la voirie arrive à son échéance triennale, et qu’il convient de la reconduire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité la reconduction de la
convention de balayage de la voirie avec VEOLIA pour un montant de 1238,40 HT soit
1 403,28 € TTC annuel (mille quatre cent trois euros et vingt-huit centimes)
Cette convention est renouvelable par tacite reconduction annuelle, pour une durée maximale
de TROIS ans.
FAIT ET DÉLIBÉRÉ EN SÉANCE LES JOUR MOIS ET AN SUSDITS.
Le Maire, LIONS Gilles
Transmis en préfecture le 25 mars 2023
Certifié exécutoire le 25 mars 2023