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Déliberation - cms n 24
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Déliberation - cms n 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Réf. : DDAT/CL N° 24.12.12.07
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 12 DECEMBRE 2024
Date de convocation du Conseil : 06 décembre 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice le jour de la séance : 35
Liste des délibérations affichée le : 18 décembre 2024
Présidente : Mme Laurence FAUTRA, Maire
Secrétaire : M. Hocine MANSERI
Présents : Mme FAUTRA, Maire, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, Mme MOULIN, M.
AMOROS, Mme CLAMARON, M. MERCADER, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS, Mme
LEBLANC, Adjoints, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, Mme COCCO,
M. VIZADES, Mme BOYADJIAN, Mme DELEUZE, Mme ASTIER, M. THERRAS, M. HEMERY,
Mme FORRAT, M. ARGANT, Mme CREDOZ, M. VIEIRA, Mme JAMBON, Conseillers.
Excusés : M. DJORKAEFF (procuration à M. ALLOIN), M. DANIELIAN (procuration à Mme ZARTARIAN), Mme RISPOLI (procuration à Mme MOULIN), M. RABEHI (procuration à M. MERCADER), M. BONET (procuration à M. AMOROS), M. WANTERSTEN (procuration à M. DA SILVA DIAS), Mme BATISTA (procuration à Mme CLAMARON), Mme ROUX- MOURADIAN (procuration à M. ARGANT),
Absents : M. ABRIAL, M. NAAMANE.
Objet : Subvention à diverses associations dans le cadre de la manifestation Décines
à Vélo 2024
Mesdames, Messieurs,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.1611-4,
VU la délibération n° 24.03.28.01 du Conseil municipal en date du 28 mars 2024 relative au
budget primitif 2024 de la Commune,
VU l'avis de la commission Affaires générales en date du 02 décembre 2024,
CONSIDERANT que la manifestation Décines à Vélo s’est tenue le dimanche 06 octobre 2024, CONSIDERANT que les associations décinoises ont souhaité soutenir la Commune dans le
cadre de l’organisation du Décines à Vélo, afin d'apporter leur aide sur la gestion de la
circulation aux carrefours et l'encadrement du peloton de cyclistes,
CONSIDERANT qu'il est nécessaire d'attendre que l'opération soit passée afin de répartir
définitivement la subvention exceptionnelle allouée aux associations participantes, dont la
répartition définitive est établie comme suit :
Association Subvention
Tae Kwondo 1 050 €
Décines Handball Club 710 €
Gymnastique volontaire 570 €
Amicale des anciens sapeurs-pompiers de Décines Meyzieu 560 €
Mon Emmysphère 540 €
CSD Gymnastique 530 €
Léo Lagrange 460 €
Groupement des pêcheurs sportifs 360 €
Club Bouliste Décinois 280 €
AS Flag Football de Décines 280 €
ES Décines 280 €
Masseka Kekereke Tibe Africa 280 €
Club Décines Pétanque 210 €
Aïkido Décines 210 €
Parents d'élèves de l’école Jeanne d’Arc 140 €
Décines Rugby Ligue 140 €
Décifolk 80 €
TOTAL 6 680 €
EN CONSEQUENCE il est demandé au Conseil Municipal de :
e VALIDER la répartition de la subvention aux associations dans le cadre du
Décines à Vélo 2024, comme présentée ci-dessus,
e DIRE que ces subventions sont imputées sur le Chapitre 67 — Subvention aux
personnes de droit privé de l'exercice en cours, sur le Compte gestionnaire 62 —
Cadre de vie, VILLE 0 E
GDECINES il CHARPIEU
e AUTORISER Madame le Maire à signer tout document en lien avec la présente
ou, en cas d'empêchement, autoriser Monsieur VIZADES à signer tout acte s'y
rapportant.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
A L'UNANIMITE,
APPROUVE LES PROPOSITIONS DU MAIRE.
33 - Mme FAUTRA, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF (par procuration), Mme MOULIN, M. AMOROS, Mme CLAMARON, M. MERCADER, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS, Mme LEBLANC, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, Mme COCCO, M. VIZADES, M. POUR DANIELIAN (par procuration), Mme RISPOLI (par procuration), Mme BOYADJIAN, M. RABEHI (par procuration), Mme DELEUZE, M. BONET (par procuration), Mme ASTIER, M. WANTERSTEN (par procuration), Mme BATISTA (par procuration), M. THERRAS, M. HEMERY, Mme FORRAT, Mme ROUX-MOURADIAN (par procuration), M. ARGANT, Mme CREDOZ, M. VIEIRA, Mme JAMBON
CONTRE
ABSENTION
En cas de contestation, la présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification.
Réf. : DDAT/CL N° 24.12.12.07 |
Accusé de réception en préfecture
069-216902759-20241212-D-DDAT-24121207-DE
Date de télétransmission : 19/12/2024
Date de réception préfecture : 19/12/2024