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Déliberation - cms n 24
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Déliberation - cms n 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 20 JUIN 2024
Date de convocation du Conseil : 14 juin 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice le jour de la séance : 35
Liste des délibérations affichée le : 26 juin 2024
Président : Mme Laurence FAUTRA, Maire,
Secrétaire : M. Hocine MANSERI
Présents : Mme FAUTRA, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF, Mme MOULIN,
M. AMOROS, Mme CLAMARON, M. MERCADER, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS, Mme
LEBLANC, Adjoints, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, Mme COCCO,
M. VIZADES, Mme BOYADJIAN, Mme ASTIER, Mme BATISTA, M. THERRAS, Mme
FORRAT, Mme CREDOZ, M. VIEIRA, Conseillers.
Excusés : M. DANIELIAN (procuration à Mme ZARTARIAN), Mme RISPOLI (procuration à M. ALLOIN), M. RABEHI (procuration à M. DJORKAEFF), Mme DELEUZE (procuration M. MERCADER), M. WANTERSTEN (procuration à Mme MOULIN), M. HEMERY (procuration à M. AMOROS), Mme ROUX-MOURADIAN (procuration à M. VIEIRA), M. ARGANT, Mme JAMBON,
Absents : M. BONET, M. ABRIAL, M. NAAMANE
Objet : Subvention à diverses associations dans le cadre de la manifestation du
Déci’Run 2024
Mesdames, Messieurs,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.1611-4,
VU la troisième édition du Déci'Run en date du 06 avril 2024,
VU l'avis de la commission Affaires générales en date du 12 juin 2024,
CONSIDERANT que la troisième édition du Déci Run s’est tenue le samedi 06 avril 2024,
rassemblant 1 150 coureurs sur trois parcours distincts (5K, 10K, 26K),
Réf. : DSVA/AB N° 24.06.20.13 CONSIDERANT que les associations décinoises ont souhaité soutenir la Commune dans le
cadre de l’organisation de cet évènement, et ont apporté leur aide sur la circulation, la sécurité,
les ravitaillements ainsi que sur l'accueil des participants,
CONSIDERANT qu'il est nécessaire d'attendre que l'opération soit passée afin de répartir
définitivement la subvention exceptionnelle allouée aux associations participantes,
CONSIDERANT que la somme de 6 000 € a été inscrite au budget primitif 2024, et que la
répartition définitive est établie comme suit :
Associations Subventions
Cyclo V.T.T 450 €
Mon Emmysphère 300 €
Club Montagne Escalade Décines 50 €
Club Sportif Décinois GYM 300 €
Ecole de Musique et Harmonie Décinoise 50 €
Amicale des Anciens SP Décines Meyzieu 300 €
Gym Volontaire de Décines 400 €
DILETTANTE 300 €
U.S.E.P de Décines 400 €
Un Rêve entre les Mains 350 €
France Corée Vietnam Taekwondo 300 €
Club Sportif Décinois Volley 250 €
Comité Pour Nos Gosses 100 €
Canoë Kayak Décines Meyzieu 200 €
Les Cerbères 100 €
DÉCIBEL 100 € Entente Sportifs DECINES 300 € Action pour la Jeunesse Enfant Famille 300 € Association des Parents d’'Elèves de jeanne d'Arc 100 € Association Sportive FLAG 300 € Décines Rugby League 200 € Pétanque 50 € Racing Club Bron Décines Natation 200 € Marguerites 200 € Décines Handball Club 300€ Association Ubuntu's Capoeira Décines 100€ TOTAL 6 000 €
EN CONSEQUENCE il est demandé au Conseil Municipal de :
e VALIDER la répartition aux associations de la subvention dans le cadre du
Déci Run 2024, comme présentée ci-dessus, Réf. : DSVA/AB N° 24.06.20.13 |
+ DIRE que la somme est imputée sur le Chapitre 67 — Subvention aux personnes
de droit privé de l'exercice en cours, sur le Compte gestionnaire 70 — Service des
Sports,
e AUTORISER Madame le Maire à signer tout document en lien avec la présente
ou, en cas d'empêchement, autoriser Monsieur MERCADER à signer tout acte s'y
rapportant.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBÈRE,
A L'UNANIMITE,
APPROUVE LES PROPOSITIONS DU MAIRE.
POUR 30 - Mme FAUTRA, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF, Mme
MOULIN, M. AMOROS, Mme CLAMARON, M. MERCADER, Mme PENARD,
M. DA SILVA DIAS, Mme LEBLANC, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme
DARRIEUMERLOU, Mme COCCO, M. VIZADES, M. DANIELIAN (par
procuration), Mme RISPOLI (par procuration), Mme BOYADJIAN, M. RABEHI (par
procuration), Mme DELEUZE (par procuration), Mme ASTIER, M. WANTERSTEN
(par procuration), Mme BATISTA, M. THERRAS, M. HEMERY (par procuration),
Mme FORRAT, Mme ROUX-MOURADIAN (par procuration), Mme CREDOZ, M. VIEIRA
CONTRE
ABSTENTION
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En cas de contestation, la présente délibération peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification.
Accusé de réception en préfecture
069-216902759-20240620-D-DSVA-24062013-AR
Date de télétransmission : 25/06/2024
Date de réception préfecture : 25/06/2024