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Déliberation - 2025 15 07 048 2 Renovation du sol du gymnase choix du prestataire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Franois.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 81/07/2025
Publié
le
ler
août
2025
Reçu
en
préfecture
le 31/67/2025
sus
Publié
le
KK
ID : 025-212602587-20250715-2026058-DE
Département
du
Doubs
Commune
de
FRANOIS
N°2025/048-2
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIÏIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Arrondissement
de
BESANCON
Séance
du
15/07/2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quinze
du
mois
de
juillet,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FRANOIÏS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Louis
BAULIEU
1%
adjoint
qui
supplée
M.
le
Maire
empêché
pour
cette
session,
en
session
ordinaire.
Canton
de
Besançon
1
Nota
— le
1°’ adjoint
certifie
Présents
: 12 jusqu’au
point
2 —
13
à partir
du
point
3
que
la
convocation
a
été
faite
Mmes
GILLET,
SIMON
BOUVRET,
PRALON
(à
partir
le
09/07/2025
et
que
le
nombre
du
point 3),
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
des
membres
en
exercice
est
DUMORTIER,
PONS,
LAPOUGE.
de
dix-neuf.
Procurations
de
vote
: 4
Emile
BOURGEOIS
donne
pouvoir
à
Francis
HENRIOT,
Martine
DELESSARD
donne
pouvoir
à
Françoise
GILLET,
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON,
Cécile
DUBOIS
donne
pouvoir
à
Sébastien
COUDRY, Absents
excusés:
2
Thomas
HOUSSIN
Catherine
BORRINI
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L
121
—
14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le
Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le
Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
RENOVATION
DU
SOL
DU
GYMNASE
- CHOIX
DU
PRESTATAIRE
Rapporteur
: Patrice
MOUTON
Dans
le
cadre
des
travaux
de
rénovation
du
sol
du
gymnase,
une
consultation
d’entreprises
a
été
réalisée
et deux
offres
ont
été
proposées :
-
Devis
de
la société
CAFRACO
- Montant
HT
: 121
187.90
€ - Montant
TTC
:145
425.48
€
-
Devis
de
l’Agence
Rhône
Alpes
- Montant
HT
86
476
€ - Montant
TTC
:103
771.20
€
Il est
proposé
de
retenir
l’offre
de
l’ Agence
Rhône
Alpes
mieux
disante,
pour
un
montant
de
86
476
EHT
soit
103
771,20
ETTC. Envoyé
en
préfecture
le 31/07/2025
Publié
le
1er
août
2025
Recu
en
préfecture
le
31/07/2025
Publié
le
ID
: 025-212502587-20250715-2025058-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
17
voix
pour,
par
0
voix
contre
et par
0
abstentions
des
membres
présents
ef représentés,
autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
le
devis
de
la
société
AGENCE
RHONE
ALPES
—
ST
GROUPE
après
validation
des
dossiers
de
demande
de
subvention.
Fait
et
délibéré,
le
15
juillet
2025
Le
1°" Adjoint,
Jean-Louis
BAULIEU.
Pour
le Maire
empêché