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Compte-Rendu - 318236?projectId=1559 Document publié le Vendredi 4 septembre 2009 par la commune de Puy-Saint-Martin. Lien du pdf (Compte-Rendu - 318236?projectId=1559)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Eau et assainissement, CONSEIL MUNICIPAL DU 4 septembre 2009

Convocation du 31 août 2009

Membres afférents au Conseil Municipal : 15

En exercice : 13

Membres présents à la séance : 13

Absents non excusés :

Absents excusés :

Présidente de séance : Marie-Thérèse Mayoud

Secrétaire de séance : Jean-Claude Berger

Lecture du compte rendu de la séance du 2 juillet 2009. Le compte rendu est adopté à l’unanimité.

1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Présentation du projet ADSL par Monsieur Demure de Roynac :

- M. Demure présente les 3 solutions techniques sélectionnées, compris leurs comparaisons et l’évolution des coûts.

- Approche est faite également pour ce qui concerne le retour sur investissements et le coût de la « prise abonné ».

Le Conseil remercie M. Demure pour ces explications précises et claires et souhaite poursuivre cette étude avec son appui.

• École de musique : rapporteur Nicolas Leseigneur.

- Demande de subventions 2009/2010 :

→ adoptée à l’unanimité.

- Horaires des professeurs saison 2009/2010 : il est convenu d’adopter un plafond d’heures de cours pour l’ensemble des professeurs ; compte tenu des expériences des années précédentes, ce plafond serait inférieur à 30 heures par semaine, maximum, pour l’ensemble des professeurs :

→ adopté à l’unanimité.

2 - FINANCES

• Rapporteurs : Jean-Michel Murer / Malika Daho.

• Budget assainissement : RAS.

• Budget principal commune :

- concernant l’investissement, le différentiel à financer à ce jour est de l’ordre de 27 500 €, compte tenu de la subvention cuisine CLSH ;

- les travaux du champ de Mars ne se feront pas cette année n’ayant pas obtenu la subvention de la DGE, les sommes provisionnées pour cette opération sont donc disponibles.3 - ASSOCIATIONS - COMMUNICATION

• Rapporteur : Véronique Zucchiatti.

• Les subventions allouées aux différentes associations sont en cours de règlement.

• A noter : l’affluence et la participation du plus grand nombre à la fête des 28, 29 et 30 août 2009 ; félicitations à notre comité des fêtes particulièrement dynamique.

• Il est rappelé que les textes à paraître dans le Puy St Martinois doivent être remis avant le 15 septembre 2009 à Nicolas Leseigneur.

4 - URBANISME – TRAVAUX - VOIRIES

• Rapporteurs : Malika Daho / Jean-Claude Berger.

• Travaux de voirie retenus en réalisation :

- D.C.U. : rue de Fangérac pour partie,

montée du Moulin d’Aure,

chemin de la Garenne,

trottoirs RD 6 en enrobés,

travaux ponctuels avaloirs, grilles, etc.

- Dégâts d’orage : montée des Genets,

rue des Remparts,

chemin de Chevrière.

Un seul dossier de consultation. Essentiel des travaux : réalisation jusqu’en mars 2010, les urgences étant traitées au plus tôt. Estimation prévisionnelle : 46 000 € TTC.

→ adopté à l’unanimité.

• Station d’épuration : son entretien est confié à l’entreprise Faure, suivant un cahier des charges complet, pour un montant de 10 000 €/an.

• Travaux EDF

- déplacement poste du champ de Mars........ coût : 119 200 € TTC,

part communale : 22 183 € TTC.

- rue du 18 mars et place de l’Église :

 enfouissement.......................................... coût : 46 100 € TTC,

part communale : 8 580 € TTC ;

 génie civil................................................. coût : 7 100 € TTC,

part communale : 1 320 € TTC ;

 F.T............................................................ coût : 900 € TTC,

part communale : 170 € TTC.

→ adopté à l’unanimité.

• Éclairage public – sonorisation :

rue du 11 novembre / parking mairie / place mairie : coût environ 20 000 TTC

→ adopté à l’unanimité.

• Aménagement du terrain de camping pour caravanes :

- coût des barrières : 6 423 € TTC ;

- génie civil : 3 767 € TTC.

Mme le Maire rencontrera M. Cailly, président du SI, qui a en charge cet aménagement.• Multi-jeux en bois :

Xavier Du Garreau fera réaliser 1 ou 2 propositions pour l’installation de ces jeux.

• Jeux VTT :

Max Lamande fera réaliser 2 à 3 « bosses » de vallonnement pour les jeux VTT (espaces d’ados) ; se renseigner également quant aux responsabilités.

• Panneaux solaires :

- Xavier Du Garreau rappelle à nouveau les propositions de la société ID Solaire de Valence ;

- les panneaux pourraient être installés en toiture sud du CLSH et sur les toitures plates des locaux commerciaux ;

- il s’agit d’un autofinancement complet sur 15 ans ; affiner le montant des sommes restant à la commune chaque année ;

- toiture école : nécessité de réaliser une étude quant à la charpente de ces toitures avant d’envisager son équipement.

5 - QUESTIONS DIVERSES

• Dénomination et numérotation des rues : nécessité de baptiser toutes les rues et les chemins ; chacun est invité à faire des propositions.

Mme le Maire : voir modalités de numérotation.

• Bassin du champ de Mars : reste à exécuter la réhabilitation des 2 cuves et le trottoir périphérique.

Jean-Claude Berger fera établir trois propositions d’entreprises à partir d’un descriptif de travaux à réaliser.

• Étude de circulation dans le village : J.C. Berger organise une séance de travail avec un groupe d’élus pour l’établissement d’un plan de circulation, en particulier dans le « haut » du village.

• Déviation de Puy St Martin – Aménagement RD 6

Rappel : enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire, dossier consultable en mairie du 21 septembre au 30 octobre 2009.

Afin de sensibiliser fortement nos conseillers généraux et M. le Préfet, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de profiter de la semaine de la sécurité routière pour organiser une manifestation le dimanche 20 septembre 2009.

L’ordre du jour étant épuisé, Mme le Maire lève la séance à 23h00.

Prochain Conseil Municipal le jeudi 15 octobre 2009 à 20 h 30