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Procès Verbal - PV CM 2023 01 19
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Crouy-en-Thelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2023 01 19)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Union Européenne,
Séance ordinaire du 19 janvier 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 19 janvier, à 20 h 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Yannick VAN PEE, Maire.
Etaient présents :
Mmes FAVE B., KOKAI G MULLER I., VAN DEN HEEDE A.
Ms COURANT P., GRALAK R., GUYENNOT G, JULIEN M., PIEUX G., VAN PEE Y.
Absents excusés :
Mmes LEROY S. (procuration à VAN DEN HEEDE A.), VAN DEN BROECK I. (procuration à PIEUX G.).
M. GRANDIN P. (procuration à GRALAK R.).
Absents : Mme LOPES M.
Le Conseil Municipal a désigné Madame Barbara FAVE comme secrétaire de séance.
Compte rendu de la séance du 25 novembre 2022 :
Le Conseil Municipal, après lecture du compte rendu de la séance du 23 septembre 2022, accepte et vote à l’unanimité des présents le compte-rendu.
1 – Décision modificative n°2 :
Il s’agit de soustraire 1€ au compte 6064 – fournitures non stockées (fournitures administratives) et basculer sur le compte D16 emprunt et dettes assimilés.
Le Conseil Municipal accepte et vote à l’unanimité.
2 – Encaissement de chèque :
Présentation d’un chèque du TRESOR PUBLIC relatif au reversement de 78 euros de la taxe foncière.
Le Conseil Municipal accepte et vote à l’unanimité l’encaissement du chèque.
3 – Brocante :
Vu en commission des fêtes, le mètre linéaire sera de 5 euros pour les particuliers et 10 euros pour les professionnels, avec un minimum de 2 mètres par emplacement.
La vente de produits comestibles par les particuliers sera interdite.
Ouverture des inscriptions à partir du 15 mars et jusqu’au 1er mai.
Le Conseil Municipal accepte et vote à l’unanimité le montant du mètre linéaire.
4 – Questions diverses :
Borne électrique pour le chargement des voitures : pas d’actualité au niveau de la commune.
Question de parents d’élèves en ce qui concerne le manque d’un élément au niveau des plateaux repas. La mairie contactera l’ILEP pour plus d’informations.
La séance est levée à 21 h 35.