Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 2022 06 03
Procès Verbal - PV CM 2024 10 15
Procès Verbal - PV CM 2024 10 15
Procès Verbal - PV CM 2020 09 03
Procès Verbal - PV CM 2024 04 22
Procès Verbal - PV CM 2022 09 23
Procès Verbal - PV CM 2024 11 15
Procès Verbal - PV CM 2024 11 15
Procès Verbal - PV CM 2023 03 03
Procès Verbal - PV CM 2023 09 22
Procès Verbal - PV CM 2024 03 22
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Crouy-en-Thelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2024 03 22)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Séance ordinaire du 22 mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 22 mars, à 20 h 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Yannick VAN PEE, Maire.
Etaient présents :
Mmes FAVE B. , MULLER I., VAN DEN BROECK I.
Ms. COURANT P., GRALAK R., GRANDIN P., GUYENNOT G., JULIEN M., VAN PEE Y.
Absents excusés :
Mme LEROY S (procuration à Mme FAVE B.), M. PIEUX G. (procuration M. GRANDIN P.), Mme VAN DEN HEEDE A. (procuration à M. GUYENNOT G.), Mme KOKAI G. ( procuration à Mme MULLER I.)
Absentes : Mme LOPES M.
Le Conseil Municipal a désigné Monsieur Pascal GRANDIN comme secrétaire de séance.
Compte rendu de la séance du 26 janvier 2024 :
Le Conseil Municipal, après lecture du compte rendu de la séance du 24 novembre, accepte et vote à l’unanimité des présents le compte-rendu sus cité.
1 – Vote du Compte Financier Unique 2023 : (N°04/2024)
Monsieur le Maire présente le CFU 2023 :
Votes Pour : 12 Vote Contre : 0 Abstention : 0
Le Conseil Municipal accepte et vote le Compte Financier Unique 2023 à l’unanimité des présents et représentés.
2 – Affectation du résultat 2023 : (N°05/2024) Votes Pour : 13 Vote Contre : 0 Abstention : 0
Le Conseil Municipal vote l’affectation du résultat 2023 à l’unanimité des présents et représentés.
3–Vote du Budget 2024 : (N°06/2024)
Votes Pour : 13 Vote Contre : 0 Abstention : 0
Le Conseil Municipal accepte et vote le Budget primitif 2024 à l’unanimité des présents et représentés. 4 – Consolidation des statuts de CCT : (N°07/2024)
La Thelloise modifie ses statuts en regard des compétences supplémentaires. Le conseil Municipal approuve et vote la version actualisée des statuts de la CCT à l’unanimité des présents et représentés.
5 – Tarifs de la brocante : (N°08/2024)
Monsieur le Maire propose de reconduire le tarif de 5 € le mètre pour les particuliers et 10 € pour les professionnels avec un minimum de 2 mètres linéaire.
Le Conseil Municipal vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés de reconduire les tarifs actuels et autorise à encaisser les chèques afférents à cette manifestation.
6 – Convention Police Municipale : (N°09/2024)
La commune prévoit de contractualiser avec la commune de Boran-sur-Oise la Police Municipale de leur commune pour une durée de 17H50 mensuelle pour un coût TTC de 15 000 € annuels soit 3 750 € TTC par trimestre.
Le Conseil Municipal vote et accepte la contractualisation à l’unanimité des présents et représentés et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette contractualisation.
7 – Création d’un poste d’agent rédacteur : (N°10/2024)
Le poste d’agent rédacteur n’étant pas créé, il convient de le créer.
Le Conseil Municipal vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés la création du poste de rédacteur.
8 – Poste d’agent technique d’animation et entretien de l’école : (N°11/2024)
L’agent technique d’animation et entretien de l’école en CDD actuellement arrive en fin de contrat en juillet 2024. Monsieur le Maire propose au conseil de transformer le contrat CDD au moment du renouvellement en contrat CDI.
Le Conseil Municipal vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés le passage en CDI.
9 – Questions diverses :
A) Le SE60 demande à la commune si la subvention n’était pas accordée si la commune maintient la demande de travaux.
Le Conseil Municipal décide de maintenir la demande de travaux à l’unanimité des présents et représentés en cas de non accord de subvention. (N°12/2024)
B) Frais de scolarité à Saint-Leu d’Esserent en 2020 : La commune de St leu d’Esserent reste devoir la somme de 600 euros. Le délai de réclamation étant dépassée, le Conseil Municipal décide de ne pas réclamer cette facture à l’unanimité des présents et représentés. (N°13/2024)
C) Nettoyage de la salle polyvalente : des locataires ont rendu la salle non nettoyée. Le Conseil Municipal vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés le dépôt d’un chèque de caution de 100€ afin de procéder au nettoyage le cas échéant. (N°14/2024)
D) Remise de prix aux élèves de CM2 quittant l’école pour le collège. Le Conseil Municipal vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés l’achat d’une calculatrice (selon la demande du collège). (N°15/2024)
E) La DSP (Délégation de Service Public) du Périscolaire est à refaire pour le 31 décembre 2024.
Le Conseil Municipal mandate Monsieur le Maire, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés l’ouverture de l’appel d’offre pour renouveler la DSP et toutes les actions nécessaires afférentes. (N°16/2024)
F) SE60 : création d’un nouveau groupement unique d’achat d’énergies. Il est nécessaire de renouveler la confiance en acceptant la nouvelle convention constitutive. Le Conseil Municipal vote et accepte à l’unanimité des présents la nouvelle convention constitutive du SE60. (N°17/2024)
La séance est levée à 23 h 45.