Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 937 liste des deliberations du 20 03 2026
Déliberation - 936 liste des deliberations du 02 03 2026
Déliberation - 935 liste des deliberations du 14 01 2026
Procès Verbal - 940 pv 30 03 26 signe
Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 30 03 2026
Déliberation - 640 liste des deliberations cm19 05 25
Déliberation - 609 liste deliberations 03 04 2025
Déliberation - 2026 03 30 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 524 liste deliberations 06 01 25
Déliberation - 942 liste des deliberations du 11 05 2026
Déliberation - 939 liste des deliberations du 30 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pleucadeuc.
Lien du pdf (Déliberation - 939 liste des deliberations du 30 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Sécurité publique,
PLEUCADEUC
Commune de Pleucadeuc
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-six, le trente mars à dix-neuf heures, les membres du CONSEIL
Année : 2026
Séance : 4-2026
MUNICIPAL, dûment convoqués le vingt-quatre mars, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la Présidence de Loïc BALAC, maire.
Nombre de Présents: BALAC Loïc, GOURMIL Nathalie, BUSSON Jean-
conseillers François, ROUX Patricia (arrivée 19 :43), LANOË Rudy, RIO Létitia (départ
En exercice :19 | 19:35), GUILLEMOT André, LOYER Alain, BRAUD Serge, BOCANDE Marie-
Présents: 16 Pierre, NAFTEUX Yvonne, RACOUET Philippe (arrivée 19 :32),
ag | ETRILLARD Delphine, BOULO DUGUÉ Céline, MACÉ Laëtitia,
ne LEVASSEUR Hélène, TRICHARD Fabien, LEMIERRE Jim (arrivée 19 :44).
Votants : 15 a
puis18 àpartir | Absent excusé : LABORDERIE Romain (pouvoir à LANOË Rudy), RIO Létitia de 19 :44 (pouvoir à BALAC Loïc)
Pouvoirs : 3
PE #8" | Retards : ROUX Patricia(pouvoir à GOURMIL Nathalie), RACOUET
‘ Philippe, LEMIERRE Jim (pouvoir à Jean-François)
Secrétaire de séance : LEVASSEUR Hélène
RE EEE EEE EEE RER
N° de délibération | Sujet Résultat du vote
43-2026 Approbation des PV des 2 et 20 mars 2026 Unanimité
44-2026 Finances - Décisions prises par délégation Unanimité
45-2026 Finances - Budget principal: CFU 2025 et affectation Ünanimité
définitive du résultat
_ Finances - Budget assainissement : CFU 2025 et ue
46-2026 affectation définitive du résultat Unanimité
47-2026 Finances - Budget locations : CFU et affectation Unanimité
définitive du résultat
_ Finances - Budget Lotissement Domaine des Roches : te 48-2026 CFU 2025 Unanimité
49-2026 DD 025 - Budget Parc Artisanal Les Fontenelles : CFU Unanimité
50-2026 Finances - Budget Lotissement les Érables : CFU 2025 | Unanimité
51-2026 Finances - Ajout d'un compte amortissable Unanimité
L Finances - Modification grille tarifaire appliquée à la ,
52-2026 salle Jo BRIEND Reportée
53-2026 Finances - Désherbage de DVD et fixation du tarif de Unanimité
Finances - Demande de subvention au titre de la Lotus
54-2026 dotation de solidarité en faveur de l'équipement des Unanimité collectivités territoriales touchées par des événements
climatiques
55-2026 Fixation de l'indemnité du Maire et des adjoints Unanimité
56-2026 cibles et installation des commissions | Unanimité
57-2026 Un niDales des membres des commissions | Unanimité
58-2026 eee cesnemores du Conseil Majorité (1 abstention)
59-2026 Era des membres du Conseil d'Administration du Majorité (1 abstention)
60-2026 de nrouédure adaptée de la CAO et de la Commission Unanimité
61-2026 Élection des membres délégués à l'OGEC Unanimité
62-2026 ENEROIES) membres délégués au SDEM(MORBIHAN Unanimité
63-2026 Élection des membres délégués au SIGSP Unanimité
64-2026 Désignation d'un élu correspondant défense Unanimité
65-2026 Désignation d'un référent sécurité routière Unanimité
66-2026 Désignation d'un délégué au sein du CNAS Unanimité
67-2026 Désignation d'un référent FDGDON Unanimité
68-2026 Désignation d'un référent Mission locale Unanimité
69-2026 Dan au sein de l'association des Unanimité
70-2026 Désignation d'un référent déontologue Unanimité
Attribution d'une subvention complémentaire à l'OGEC
71-2026 de l'école Saint-Joseph au titre du financement de la Unanimité
garderie
Pleucadeuc, le 30 mars 2026
Le Maire,
Loïc BALAC