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Convocation - cms CM du 24 09 2026 signee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Convocation - cms CM du 24 09 2026 signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Cabinet du Maire Convocation
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
Le jeudi 24 septembre 2026 à 19h
à l’Hôtel de Ville - Salle Henriette Gröll
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02-07-2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Ressources Humaines
1. Ajustement des effectifs et emploi
2. Modification de l’indemnité forfaitaire pour les agents ayant des fonctions
itinérantes
3. Modification de la délibération relative à l’attribution de véhicules de fonction et
de service
4. Modification de la délibération relative à l’attribution de l’ISFE aux agents de la
Police Municipale
5. Modification de la délibération relative aux remboursements des frais de
déplacement
AMENAGEMENT URBAIN ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Urbanisme
6. Avis favorable sur le lancement d’une réflexion pour l’extension du périmètre du
PAEN
EDUCATION-FAMILLE
Scolaire
7. Approbation du projet territorial « CAP Jeunes : Compétences, Autonomie,
Participation » et de son plan de financement prévisionnel 8. Convention sur la participation de la Commune aux charges de fonctionnement
des ULIS avec la Ville d’Échirolles
9. Évolution des modalités de facturation et de recouvrement – Actualisation du
règlement intérieur du périscolaire
Ludothèque
10. Actualisation du règlement intérieur
Centres de loisirs
11. Évolution des modalités de facturation et de recouvrement – Actualisation du
règlement intérieur des centres de loisirs
Multi Accueil
12. Évolution des modalités de facturation et de recouvrement – Actualisation du
règlement intérieur du multi-accueil « Les Lucioles »
VIE DE LA CITE
13. Subvention exceptionnelle association TWIRLING BATONS – Correction de la délibération d’attribution
14. Subvention exceptionnelle association LES ARCHERS DE L’OVALIE
SERVICES TECHNIQUES
15. Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par
l’Office National des Forêts pour les recettes issues des ventes de bois
Signé le 17/09/2026 par Michel VENDRA, Maire.