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Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=92424&path=ODJ CM 240619
Convocation - cms viewFile.php?idtf=216458&path=Convocation CM d
Convocation - cms viewFile.php?idtf=189671&path=Convocation CM 0
Convocation - cms CM 7 novembre
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Cabinet
du
Maire
Convocation
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
publique
le :
Sassenage La cho
EE
Le
jeudi
7
novembre
2024
à
19h
à
l'Hôtel
de
Ville
- Salle
Henriette
Grüll
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
septembre
2024
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
Administration
Générale
1.
Commissions
municipales
- Modification
2.
Rapport
d'activité
2023
de
Grenoble-Alpes
Métropole
3.
Transfert
de
compétences
au
SIRD
- Convention
de
mise
à
disposition
de
service
4.
Dérogation
au
repos
dominical
pour
l’année
2025
Finances
Commande
Publique
Subventions
5.
Attribution
du
marché
de
services
d'assurance
relatif
à
la
garantie
dommages
aux
biens
suite
1ère
consultation
infructueuse
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
Centre
Associatif
6.
Subvention
exceptionnelle
pour
l'association
ATESS
AMÉNAGEMENT
URBAIN
ET
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Développement
durable
7.
Contractualisation
avec
Alcome
pour
la
mise
en
place
d'une
démarche
d'amélioration
de
la
propreté
des
espaces
publics
‘ ®
Ville
de
Sassenage
B.P.31 38360
Sassenage
Tél
: 04
76
27
48
63
Fax
: 04
76
53
52
17
mairie@sassenage.fr www,sassenage.fr Urbanisme 8.
Approbation
du
guide
de
recommandations
des
façades
Signé
le
31/10/2024
par
Michel
VENDRA,
Maire.