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Convocation - cms CM 19 06 2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Convocation - cms CM 19 06 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Cabinet du Maire Convocation
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
Le jeudi 19 juin 2025 à 19h
à l’Hôtel de Ville - Salle Henriette Gröll
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2025
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Administration générale
1. Représentation des communes au sein du Conseil de Grenoble-Alpes Métropole
Ressources Humaines
2. Rémunération des agents vacataires intervenant en tant que membres de jury au Conservatoire à Rayonnement Communal Alfred Gaillard
3. Ajustement des effectifs et emplois
Finances Commandes Publiques Subventions
4. Extension du service commun expertise fiscale métropolitain à compter du 1er juillet 2025 – Intégration de Seyssinet-Pariset et du Fontanil-Cornillon
5. Attribution du marché de services relatif à l’exploitation et à l’entretien des installations de chauffage
6. Attribution des marchés de services relatifs à la fourniture et à la livraison de repas en liaison froide
Médiathèque- Ludothèque
7. Vente de livres et jeux – Tarification
Communication
8. Renouvellement de la convention avec l’entreprise Publi Essor mise à disposition de défibrillateurs cardiaques et renouvellement des supports d’affichage
AMÉNAGEMENT URBAIN ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Urbanisme 9. Convention d’opération avec l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD) et Grenoble-Alpes Métropole (GAM) concernant l’opération sur le site des Glériates
Développement durable
10. Jardins familiaux Loca’Terre - actualisation du règlement intérieur
Services techniques
11. Mise en place des horaires d’été pour les agents des Services techniques
VIE DE LA CITE
Centre associatif Saint-Exupéry
12. Pass’sport culture – augmentation de l’aide à l’adhésion versée par la ville
Sports
13. Subvention 2025 – subvention exceptionnelle pour l’association pêche du plan d’eau de l’Ovalie
14. Modalités et tarifs de location du Pumptrack et de l’espace Mobi’ludique
Médiathèque
15. Mise à jour du règlement de fonctionnement de la médiathèque l’Ellipse et création d’une charte d’utilisation de son espace numérique
Théâtre En Rond
16. Convention de partenariat avec l’association Cultures du Cœur Isère
EDUCATION – FAMILLES
Service scolaire
17. Mise en place du prélèvement automatique pour le paiement des factures de la restauration scolaire
Signé le 12/06/2025 par Michel VENDRA, Maire.