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Procès Verbal - 01 appro pv cm 25.04.24
Procès Verbal - 01 appro pv cm 30.03.23
Procès Verbal - 01 appro pv cm 20.06.24
Procès Verbal - 01 appro pv
Procès Verbal - 01 appro pv cm 29.09.22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Passy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 appro pv cm 29.09.22)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Extrait du
registre
des
délibérations
Kg <
Passy
du CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
ar
Mont-
Blanc
Séance
du 2 novembre
2022
Mercredi
2 novembre
2022
à
19
heures,
le conseil
municipal
de
la
Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Passy,
sous
la présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la convocation
du
conseil
municipal
: jeudi
27
octobre
2022
Présents
(22):
Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-
Alain
ROGER-
Belgin
CETIN-Jean-Yves
DEMELUN-
Vanessa
TOURNIER-Jean-Pierre
MORIN-
André
THIMJO-Aurélie
LE
NAVENAN-
Maurice
SADZOT-Patrick
AMADEI-
Véronique
VIZET-Ludovic
PICHON-
Taouffig
DOUS--Ludwig
BIANCHIN-Renée
TRACHEZ-GICQUEL-Bruno
VALENTIN
André
PASTERIS-Fabrice
DUGERDIL-Jacques
SARTELET
Absents
représentés
(10):
-Romain
BONNET
donne
pouvoir
à Jean-Yves
DEMELUN
-Clément
VALENTIN
donne
pouvoir
à
Bruno
VALENTIN
-Delphine
CHATRIAN
donne
pouvoir
à Annette
BORDON
-Liliane
DUVAL
donne
pouvoirà
Alain
ROGER
-Céline
SICOLI
donne
pouvoir
à Vanessa
TOURNIER
-Rémi
KLEIN
donne
pouvoirà Jean
FONTAINE
-Claire
METRAL
donne
pouvoir
à
Belgin
CETIN
-Marie-Charlotte
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
-Jocelyne
BERRUEX
donne
pouvoir
à André
PASTERIS
-Alexandre
BONNETON
donne
pouvoir
à
Fabrice
DUGERDIL
Absents
: (1)
Lisa
GROSSET
Secrétaire
de
séance :
Ila
été
procédé
à
la
nomination
d'une
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L. 2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
Belgin
CETIN
ayant
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h35,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
out
Objet |
Approbation
du
Procès-Verbal
-_
Conseil
Municipal
du
29
septembre
2022
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
83
Présents
:
22
Votants
;
82
Certifié
exécutoire
le :
Compte-tenu
de
sa
transmission
le:
SON
AACNAME
A
mssamrmerenrenananmanenananemmen
Aimer Délibération
n°
01
(DEL2022-208)
-
conseil
municipal
du
2
novembre
2022
[Approbation
Procès-verbal-Conseil
Municipal
du
29
septembre
2022
Avant
de
solliciter
l'approbation
du
conseil,
Monsieur
le
Maire
demande
que
chaque
conseiller
municipal
s'exprime
et
fasse
part
de
ses
remarques,
et
le
cas
échéant
des
demandes
de
modification
à
prendre
en
compte.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
29
septembre
2022
est
soumis
au
vote.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
:
Ÿ_
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
29
septembre
2022.
Fait
à
Passy,
le
2
novembre
2022
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
La
secrétaire
de
séance
Belgin
CETIN
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
son
affichage
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.