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Procès Verbal - 01 appro pv cm 24.05.22
Procès Verbal - 01 appro pv cm 25.04.24
Procès Verbal - 01 appro pv cm 30.03.23
Procès Verbal - 01 appro pv cm 28.07.22
Procès Verbal - 01 appro pv cm 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Passy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 appro pv cm 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Extrait
du
registre
des
délibérations
s"
”
Passy
du
CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
ge
Moni-Blanc
Séance
du
2 mars
2023
Jeudi
2 mars
2023
à 19
heures,
le conseil
municipal
de
la
Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la
Mairie
de
Passy,
sous
la présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la
convocation
du
conseil
municipal
: vendredi
24
février
2023
Présents
(25):
Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-
Alain
ROGER-Belgin
CETIN-Delphine
CHATRIAN-Clément
VALENTIN-Vanessa
TOURNIER-
Jean-Pierre
MORIN-André
THIMJO-Rémi
KLEIN-Aurélie
LE
NAVENAN-Maurice
SADZOT-
Patrick
AMADEI-Véronique
VIZET-Ludovic
PICHON-Taouffig
DOUS-Lisa
GROSSET-Ludwig
BIANCHIN
(19h26)
-Renée
TRACHEZ-GICQUEL-Bruno
VALENTIN
Fabrice
DUGERDIL-
Alexandre
BONNETON
-Jacques
SARTELET-
Absents
représentés
(8) :
-Jean-Yves
DEMELUN
donne
pouvoir
à Clément
VALENTIN
-Romain
BONNET
donne
pouvoir
à André
THIMJO
-Liliane
DUVAL
donne
pouvoir
à Alain
ROGER
-Claire
METRAL
donne
pouvoir
à Vanessa
TOURNIER
-Céline
SICOLI
donne
pouvoir
à
Delphine
CHATRIAN
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
-Jocelyne
BERRUEX
donne
pouvoir
à André
PASTERIS
-André
PASTERIS
donne
pouvoirà
Fabrice
DUGERDIL
Absents : (/) Secrétaire
de
séance
:
Ila
été
procédé
à
la
nomination
d'une
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L.
2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Jean
FONTAINE
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à19h11,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
002-080
Objet |
Approbation
du
Procès-Verbal
-_
Conseil
Municipal
du
26
janvier
2023
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
93
Présents
:
25
Votants
:
33
Certifié
exécutoire
le :
Compte-tenu
de
sa
transmission le :
son
affichage
du...
AU
iii Délibération
n° 01
(DEL2023-030)
-
conseil
municipal
du
2
mars
2023
[Approbation
Procès-verbal-Conseil
Municipal
du 26
janvier
2023
Avant
de
solliciter
l'approbation
du
conseil,
Monsieur
le
Maire
demande
que
chaque
conseiller
municipal
s'exprime
et
fasse
part
de
ses
remarques,
et
le
cas
échéant
des
demandes
de
modification
à prendre
en
compte.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
26
janvier
2023
est soumis
au
vote.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
:
Y_
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
26 janvier
2025.
F7
57
20
Fait
à
Pas
HE
mars
2023
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
Le
secrétaire
de
séance
Jean
FONTAINE