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Procès Verbal - 01 appro pv cm 20.06.24
Procès Verbal - 01 appro pv
Procès Verbal - 01 appro pv cm 02.11.22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Passy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 appro pv cm 02.11.22)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Extrait
du
registre
des
délibérations
s"
”
Passy
du CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
sa
PF
Mont-Blanc
Séance
du
24
novembre
2022
Jeudi
24
novembre
2022
à
19
heures,
le conseil
municipal
de
la Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Passy,
sous
la présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la convocation
du
conseil
municipal
: vendredi
18
novembre
2022
Présents
(19):
Raphaël
CASTERA-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-
Alain
ROGER-
Delphine
CHATRIAN-
Clément
VALENTIN-Vanessa
TOURNIER-André
THIMJO-Jean-Pierre
MORIN-
Maurice
SADZOT-Rémi
KLEIN-Patrick
AMADEI-Claire
METRAL-
Ludovic
PICHON-
Renée
TRACHEZ-GICQUEL-Bruno
VALENTIN-
André
PASTERIS-Jacques
SARTELET-Alexandre
BONNETON
Absents
représentés
(14) :
-Belgin
CETIN
donne
pouvoir
à Delphine
CHATRIAN
-Jean-Yves
DEMELUN
donne
pouvoir
à André
THIMJO
-Christèle
REBET
donne
pouvoir
à
Raphaël
CASTERA
-Céline
SICOLI
donne
pouvoir
à Vanessa
TOURNIER
-Véronique
VIZET
donne
pouvoir
à Annette
BORDON
-Liliane
DUVAL
donne
pouvoir
à Alain
ROGER
-Aurélie
LE
NAVENAN
donne
pouvoirà
Renée
TRACHEZ-GICQUEL
-Lisa
GROSSET
donne
pouvoirà
Patrick
AMADEI
-Taouffig
DOUS
donne
pouvoirà Maurice
SADZOT
-Romain
BONNET
donne
pouvoir
à Jean
FONTAINE
-Ludwig
BIANCHIN
donne
pouvoir
à Clément
VALENTIN
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
-Fabrice
DUGERDIL
donne
pouvoir
à André
PASTERIS
-Jocelyne
BERRUEX
donne
pouvoir
à Alexandre
BONNETON
Absents
: (/)
Secrétaire
de
séance:
Il a été
procédé
à la nomination
d'une
secrétaire
de
séance,
conformément
à l'article
L. 2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Maurice
SADZOT
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h28,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que le conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
52-233
Objet |
Approbation
du
Procès-Verbal
-_
Conseil
Municipal
du
2 novembre
2022
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
33
Présents
:
19
Votants
:
33
Certifié
exécutoire
le :
Compte-tenu
de
sa transmission le
:
SON
AFICRADE
AL
un
mmremmemnmmemennnns
MU
rnrernennnnennennnssnennnnnnnnen Délibération
n°
01
(DEL2022-233)
-
conseil
municipal
du
24
novembre
2022
[Approbation
Procès-verbal-Conseil
Municipal
du
2 novembre
2022
Avant
de
solliciter
l'approbation
du
conseil,
Monsieur
le
Maire
demande
que
chaque
conseiller
municipal
s'exprime
et
fasse
part
de
ses
remarques,
et
le
cas
échéant
des
demandes
de
modification
à
prendre
en
compte.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
2
novembre
2022
est
soumis
au
vote.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
:
Y_
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
2
novembre
2022.
Fait
à
Passy,
le
24
novembre
2022
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
1
dt
pi
dur
—
Le secrétaire
de séance
Maurice
SADZOT
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
son
affichage
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.