Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DM2024 009 services techniques Panneaux de signali
Déliberation - DM2026 009 Services techniques Achat poste a soude
Déliberation - DM2024 090 Services techniques achat vehicule Mast
Déliberation - DM2024 111 Services techniques Achats sacs poubell
Déliberation - DM2024 113 Services techniques Achat autolaveuse s
Déliberation - DM2024 181 Droits doccupation domaine public Annul
Déliberation - DM2024 042 Services techniques appareil de tracage
Déliberation - DM2026 016 Services techniques Achat materiel info
Déliberation - DM2024 112 Services techniqes Achat dune autolaveu
Déliberation - DM2024 143 Services techniques Vetemnts de travail
Déliberation - DM2024 030 Services techniques Annule et remplace DM2024 009 Achat panneaux signalisation Mic Signaloc
Document publié le Jeudi 12 décembre 2019 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - DM2024 030 Services techniques Annule et remplace DM2024 009 Achat panneaux signalisation Mic Signaloc)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PUY-DE-DÔME
MAIRIE de ROYAT DM-2024/030 Publié le AA/07/ EU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE
ANNULE ET REMPLACE LA DECISION DM-2024/009 DU 12/01/2024
Services techniques - Achat de panneaux de signalisation - MIC SIGNALOC
Le Maire de Royat,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L 5211-1, L
52112, L 2122-22 et L 2122-23,
VU le Code de la commande publique, et notamment ses articles R2100-1 à R3381-4,
applicable à compter du 01/04/2019 concernant la passation des marchés publics,
VU le décret n°2019-1344 du 12 décembre 2019 modifiant certaines dispositions du code de
la commande publique relatives aux seuils et avances,
VU la Délibération du Conseil municipal D2023-074 en date du 13/12/2023 donnant
délégation à M. le Maire d’un certain nombre de compétences,
VU la proposition l’entreprise MIC SIGNALOC, en date du 06/02/2024,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prévoir l'achat de panneaux de signalisation pour la Ville de
Royat,
CONSIDERANT que cette dépense sera inscrite au budget primitif 2024 du budget principal
de Royat,
DECIDE
Article 1 : L'entreprise MIC SIGNALOC sise 2 bis avenue d’Aubière BP112 — 63803 COURNON
D'AUVERGNE, est retenue pour l'achat de panneaux de signalisation pour la Ville de Royat,
pour un montant de 941.75 € HT soit 1 130.10 € TTC.
Article 2 : Les caractéristiques et le devis sur les bases précitées sont annexés à la présente
décision.
Article 3 : Ampliation de la présente décision à:
- Monsieur le Trésorier Principal Clermont Métropole
- L'entreprise MIC SIGNALOC
- M. le Directeur Général des Services pour exécution.
Le Maire,
Marcel ALEDO
Le Maire,
Tribunal Administratif dans un c* “deux mois à compter de la présente notification, par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr.. Devis N° 24020060
du 06/02/2024
Code Client : P0308
Contact : Jean Christophe Delorme 04 73 84 20 34 Mairie de Royat Commercial : Noëmie Giral 46 Boulevard Barrieu
Objet : Panneaux de chantier en acier 63130 ROYAT
PANNEAUX HOENALET: QUER ATTENTION Vase de l'offre : 2 mois_ A l'attention de Monsieur EHRONE Lasciouve Page 1/1
" TPE <
Suite à votre demande, nous vous proposons :
AK5T2700 Panneau AK5 "TRAVAILLEUR" 700 T2 + Pied solidaire 2 66,39 132,78
AK3T2700 Panneau AK3 "RETRECISSEMENT" 700 T2 + Pied solidaire 2 66,39 132,78
AK14T2700 Panneau AK14 700 T2 " DANGER “ + Pied solidaire 2 66,39 132,78
BK15T2650 Panneau chantier BK15 @650 T2 + Pied solidaire 1 78,70 78,70
CK18T2700 Panneau chantier CK18 700 T2 + Pied solidaire 1 106,71 106,71
Sous-total gamme acier 583,75
C50RER Cône K5a 50cm Rétro CI 1 - 2 Bandes - embase recylcée - poids 2 kg 10 10,00 100,00
Sous-total cones 100,00
BARRTP25 Barrière TP 1500 * 1000 Tube 925 + 6 Bandes RETRO blanches, avec plaque ident. 10 25,80 258,00
Sous-total barrières 258,00
L'acceptation du présent devis emporte acceptation de nos conditions générales de vente. Ce document est disponible sur simple demande. Extrait: Conformément aux dispositions de la loi d et de la loi du 25/01/1985 modifiée le 10/06/1994, Mic Signaloc se réserve expressement la propriété des matériels livrés jusqu'au paiement intégral du prix des ires.
HORPORAOND EE — 1 2 FEV. 2024 | | D | 04175€ 188,35 € 1 130,10 €
Conditions de paiement : 45 jou par VIR RET 472 SOCIETE GENERALE Tél Client : 04 73 29 50 80 Fax Client : 04 73 29 50 85
auco | AUEDO SIGNALETIQUE MOBILIER URBAIN - SIGNALISATION - AUTOMATISME
2 bis Avenue d'Aubière- BP 112 - 63803 COU D'AUVERGNE - - Tél. 04 73 84 20 30 - Fax 04 73 84 29 03 / 04 73 84 20 39 - contact@mic-signaloc.fr -www.mic-signaloc.fr Où ! SAS au Capital de 206 000 € - RCS Clermont-Ferrand B 387 912 389 - APE 4669B - SIRET 387 912 389 00013 - N° TVA Intracommunautaire FR 49 387 912 389