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Déliberation - cm 08 04 25 liste des deliberations
Convocation - cm 13 04 26 convocation generale
Procès Verbal - cm 08 04 25 proces verbal signe
Convocation - cm 08 04 25 convocation generale
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Desvres.
Lien du pdf (Convocation - cm 08 04 25 convocation generale)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Desvres,
le
1% avril
2025
Marc
DEMOLLIENS
Maire
de
Desvres
Mairie
de
Desvres
Tél.
03
21
91
67
61
A
Mesdames
et Messieurs
Les
conseillers
municipaux
OBJET
: Convocation
N/REF
: MD/DD-CB/BM
Madame,
Monsieur,
J'ai
l’honneur
de
vous
demander
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra,
1) 2) 3) 4) S) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14)
le MARDI
8 AVRIL
2025
à
19
heures
30,
en
mairie,
salle
du
Conseil
Municipal.
ORDRE
DU
JOUR :
Fiscalité
directe
locale
— Vote
des
taux
d’imposition
2025
;
Budget
principal
2025
;
Vote
des
redevances
—
Eau
et
assainissement
collectif
2025
;
Budgets
annexes
2025
—
Assainissement,
eau,
spanc,
lotissement
Pré
Roussel
et
route
de
Crémarest
;
Vote
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
2025
;
Pacte
des
solidarités
— Reversement
au
Collège
du
Caraquet ;
Désignation
d’un
« référent
apostille
»
;
“
EDEN
62
— Avenant
à la convention
d’occupation
précaire
et révocable
;
CAF
—
Demande
de
subvention
pour
l’acquisition
d’un
jeu
extérieur
à la maison
de
la jeunesse
;
CAF
—
Demande
de
subvention
pour
l’acquisition
de
paniers
de
baskets
pour
les
accueils
de
loisirs
;
La
Chartreuse
de
Neuville
—-
Convention
de
partenariat
pour
le
dispositif
du
Catalyseur
des
Possibles
;
Ecole
FERRY
-— Modification
des
horaires
;
Vente
d’un
bien
immobilier
—
SCI
QRT
OBERT
-— ZAL
rue
de
la Gare
;
Compte
rendu
des
décisions
prises
par délégation.
Comptant
sur
votre
présence,
je vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à l’expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Marc
DEMOLLIENS.
Vu
D.GsS.
;
Toute correspondance
doit être adressée
impersonnellement
à Monsieur
le Maire,
B.P. 77, 62240
Desvres