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Compte-Rendu - 27 avril 2026
Compte-Rendu - 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puy-d'Arnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mairie
DU
VENDREDI
13
MARS
2026
19120
PUY
D'ARNAC
L'an
deux
mil
vingt-six
le
13
mars
à
20
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
la
mairie
de
PUY
D'ARNAC,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
PERRIER,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 05
mars
2026
Étaient
présents:
M.
PERRIER
Dominique,
M.
QUINTANE
Grégory,
Mme
CLARE-
PELOUTIER
Martine,
Mme
MARTIN
Josy,
M.
RAQUIN
Jean-Luc,
Mme
PUPILE
Véronique,
M.
FREYSSINEL
Mathieu
Étaient
excusés
:
Mme
DRULHES
Hélène,
M.
PALMER
Russell,
M.
MÉNOIRE
Loïc
Pouvoirs :
Mme
DRÜLHES
Hélène
donne
pouvoir
à M.
RAQUIN
Jean-Luc
M.
PALMER
Russell
donne
pouvoir
à Mme
PUPILE
Véronique
Est
nommé
secrétaire
de
séance
: M.
RAQUIN
Jean-Luc
Ouverture
de
la séance
à 20h10
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
26
janvier
2026,
voté
à l'unanimité.
Concernant
le
PV,
Monsieur
le
Maire
précise
auprès
des
membres
du
conseil
municipal
que
la demande
de
subventions
DETR
a été
faite
auprès
de
l'État.
La
commune
peut
espérer
une
réponse
à partir
de
mi-avril.
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
le
Compte
Financier
Unique
(CFU)
a
pris
du
retard
dû
à un
problème
technique
au
national.
Le
CFU
a donc
été
validé
par
la DDFIP
le
12
mars
et par
le comptable
le
13
mars.
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
- adopté :
8 voix
pour
- le maire
s’est
retiré
au
moment
du
vote
Le
CFU
est
présenté
par
Grégory
QUINTANE,
1°
adjoint.
Il est voté
au
chapitre,
des
explications
se
font
sur
certaines
lignes :
- Les
charges
du
personnel
ont
un
peu
augmenté
du
fait
de
l’augmentation
ponctuelle
d'heures
de
garderie
pour
un
agent.
- Explication
du
FPIC
(Fonds
de
Péréquation
Intercommunale),
qui
varie
chaque
année
- Information
sur
les
2
emprunts
en
cours
qui
arrivent
à
échéance
le
14
février
2028
pour
le Plan
d'Aménagement
du
Bourg
et le
25
novembre
2030
pour
la mairie
école.
- Présentation
de
la
maison
à la
Range,
un
couple
est
intéressé,
un
prix
est
arrêté
à
23
000€,
il faudra
prévoir
un
DPE
ou
diagnostic
et un
bornage
aux
frais
de
la commune,
des
devis
ont
été
demandé.
Grégory
QUINTANE
et Dominique
PERRIER
présentent
les
restes
à réaliser.
Monsieur
le
Maire
sort
de
la
séance
au
moment
du
vote. CFU
2025
LIBELLÉ
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
Dépenses
2025
43
685,09
€
344
531,65
€
Recettes
2025
86
960,85
€
402
192,30
€
Excédent
2025
43
275,76
€
57
660,65
€
Résultat
cumulé
de
l'exercice
2025
AOPSEARE
Ré
=
a
_ 6 965,06
€
263
844,92
€
l'exercice
2024
Affectation
2025
57
660,65
€
Restes
à
réaliser
31343
€
Part
affectée
à
l'investissement
exercice
- 47
878,50
€
263
844,92
€
2025 Excédent
de
fonctionnement
à
reporter
273
627,07
€
au
BP
2026
(002)
Affectation
du
résultat
2025
- adopté
à l’unanimité
Après
avoir
entendu
le
compte
financier
unique,
statuant
sur
l'affectation
de
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2025.
Monsieur
le
Maire
annonce
que
l'excédent
de
fonctionnement
: 273
627,07€
seront
affectés
en
recettes
au
budget
primitif
2026.
Considérant
le
résultat
positif
en
investissement,
il
n’y
aura
donc
pas
d'affectation
au
compte
1068
en
investissement.
Participation
fiscalisée
aux
dépenses
des
syndicats
de
communes
2026
(FDEE)
-
adopté
à l’unanimité
Le
comité
syndical
de
la
Fédération
Départementale
d’Électrification
et
d'Énergie
de
la
Corrèze
(FDEE19)
a
décidé
de
demander
à
la
commune
une
participation
de
879,00
€
au
titre
de
l’année
2026.
Le
conseil
municipal
est
invité
à
délibérer
afin
d'accepter
la
mise
en
recouvrement
par
les
services
fiscaux,
auprès
des
administrés,
de
la
contribution
fixée
par
la
FDEE19
(participation
fiscalisée),
ou
d'inscrire
cette
participation
au
budget. Le
Conseil
municipal
décide :
- D'accepter
la participation
de
la Commune
d’un
montant
de
879,00
€
au
titre
de
l’année
2026, - D'opter
pour
la mise
en
recouvrement,
par
les
services
fiscaux,
auprès
des
administrés,
de
cette
contribution
fixée
par
la FDEE19
(participation
fiscalisée).
Subvention
pour
le
voyage
scolaire
du
Collège
de
Beaulieu
sur
Dordogne
de
cinq
élèves
résidant
sur
la Commune
- adopté
à l’unanimité.
Le
Collège
Jacqueline
Soulange
de
Beaulieu-sur-Dordogne
sollicite
une
subvention
pour
le
voyage
scolaire
en
Angleterre
du
26
avril
au
1°
mai
2026
de
cinq
enfants
de
la
commune
de
Puy
d’Arnac.
Le
reste
à
charge
des
familles
s’élève
à
590,00
€
par
enfant.
Le
montant
de
l’aide
choisi
par
la commune
de
Puy
d’Arnac
sera
reversé
intégralement
aux
familles
concernées.
Le
Conseil
Municipal
décide :
-
D'attribuer
une
aide
exceptionnelle,
d’un
montant
de
450,00
€,
soit
90,00€
par
enfant.
Les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif
2026.
Questions
diverses
- PLUi
: Les
informations
sont
visibles
en
ligne
sur
le
site
de
la
communauté
de
communes
du
Midi
Corrézien
- rubrique
PLUi
Pour
tout
commentaire
ou
réclamation,
il faudra
attendre
l'enquête
publique
La
Poste
de
Nonards:
Monsieur
le
Maire
présente
les
courriers
reçus
en
réponse
à
celui
envoyé
par
la commune
La
séance
est
levée
à
23h00
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire
M.
Jean-Luc
RAQUIN
d
|
|
.
\eoo
=
ss
_ Red