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Ordre du Jour - 20160923 ordre du jour conseil municipal villabe
Document publié le Vendredi 16 septembre 2016 par la commune de Villabé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20160923 ordre du jour conseil municipal villabe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
7
E 3 2016/ MAI RI E DE Liberté + Égalité « Fraternité f LI L A BE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Villabé, le 16 septembre 2016
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121.7 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le Conseil Municipal de la Commune de VILLABE se réunira,
en séance ordinaire,
LE VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2016 A 19H30
SALLE ROGER DUBOZ A VILLABE
. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2016.
. Porter à connaissance des décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation du Conseil
Municipal.
. Affaires administratives
A- Motion au gouvernement pour déclarer Villabé « zone hors TAFTA ».
B- Recherche de subventions pour les actions culturelles : préau de la Villa.
C- Recherche de subventions pour les actions culturelles de septembre à décembre 2016.
D- Conseil municipal des enfants : modalités de désignation.
E- Porter à connaissance du rapport d'activité 2015 du SIARCE.
. Urbanisme
A- Convention précaire d'occupation du domaine public avec l'association le Sarment Villabéen.
B- Convention précaire d'occupation du domaine public : les jardins de la Villa.
C- Convention d'occupation temporaire du domaine public ferroviaire de la SNCF, pour le parking de la
gare.
D- Acquisition de la parcelle AE n°786 pour le projet de conteneurs enterrés.
E- Autorisation d'urbanisme pour l'aménagement d'un parking en centre-ville.
F- Autorisation d'urbanisme pour le dépôt de l'agenda d'accessibilité programmée de la commune de
Villabe (Ad’AP).
G- Autorisation d'urbanisme pour l'installation de conteneurs maritimes à la Villa.
. Questions orales
. Informations
Karl DIRAT
Maire de Villabé
Vice-président de la
C.A. Grand Paris Sud
Seine-Essonpe-Sénart
34 bis, avenue du 8 mai 1945 91100 Villabé - Tel : 01 69 11 19 75
www.villabe.fr - contact@mairie-villabe.fr