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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Cambrin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2017 06 15)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Institutions publiques,
Page 1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2017
L’an deux mille dix-sept et le 15 juin, à 18h30, les membres du Conseil Municipal, légalement
convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur DRUMEZ
Philippe, Maire, en suite de convocations adressées à chacun d’eux le 28 mars 2017.
Etaient présents : Tous les Conseillers à l’exception de BERNALICIS Annelise et de
Monsieur JOUBERT Bernard qui avaient respectivement donné pouvoir à M. DRUMEZ Philippe et
Mme KRZANOWSKI Séverine.
Absent excusé : M. BEAUSSART
Madame Isabelle DEVALCKENAERE a été élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la précédente réunion est lue. Aucune observation
Monsieur LECOCQ et Madame KRZANOWSKI, arrivés respectivement à 19h10 et 19h40 ont
pu prendre part aux différentes délibérations
RECRUTEMENT D’UN AGENT ADMINISTRATIF
Monsieur le Maire signale à l’assemblée que suite à l’absence pour congé longue maladie de la
secrétaire de mairie et considérant les besoins du service administratif, il y a lieu de recruter un
agent d’accueil.
Madame DEMONCHY Peggy est recrutée dans le cadre d’un C.U.I. (Contrat Unique
d’Insertion) à compter du 1er juillet 2017 pour une période d’un an à raison de 20h par semaine. Elle
sera rémunérée au SMIC en vigueur, la prise en charge de l’Etat est de 80 % du taux horaire brut,
compte-tenu de son statut de travailleur handicapé.
RECRUTEMENT D’UN AGENT AU SERVICE TECHNIQUE
Monsieur le Maire informe l’assemblée que les contrats des 2 agents recrutés en contrats il
y a un an arrivent à leur terme le 30 juin 2017 et que compte tenu de la charge de travail, il y a lieu
de prévoir un nouvel agent pour le service technique dans le cadre d’un contrat aidé à compter du
1er juillet 2017 pour une période de 1 an.
Monsieur Maxime DYLEWSKI est donc recruté dans le cadre d’un contrat CUI /CAE à
compter du 1er juillet 2017. La durée du travail est de 20h00 par semaine, la rémunération est
fixée au SMIC en vigueur et la prise en charge par l’Etat est de 55 %
TRAVAUX AU CIMETIERE
La séance ouverte, Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il ne reste que 3 caveaux et 1 case de
columbarium d’avance dans le cimetière communal. Il y a donc lieu de prévoir une extension.
Monsieur RENSY, adjoint au Maire, a présenté les différents devis. Ont été retenus : Page 2
Les devis de l’entreprise PSAUTE pour :
5 sarcophages au prix de 6 734.00 € TTC
6 sarcophages au prix de 8 080.00 € TTC
Le devis de l’entreprise SANSONNE pour 9 cases au columbarium au prix de 8 280.00 € TTC
CREATION DE POSTE : Adjoint administratif principal 1ère classe
Monsieur le maire rappelle à l’Assemblée que conformément à l’article 34 de la loi du 26
janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant
de chacun d’entre eux.
Il appartient donc au conseil municipal de modifier le tableau des emplois pour permettre des
avancements de grade.
Considérant que Madame COPIN Jeannine a été nommée adjoint administratif 1ére classe le 16
avril 2012,
Considérant qu’elle peut prétendre au grade d’adjoint administratif principal 1ère classe à compter
du 16 avril 2017.
La déclaration sera faite auprès du Centre de Gestion pour passage en commission paritaire
ENTRETIEN DU PORTAIL DE LA RESIDENCE DE LA PAIX
La séance ouverte, Monsieur le Maire informe l’assemblée que le portail de la résidence de la Paix
est hors service depuis plusieurs mois et qu’il est nécessaire d’y remédier.
Plusieurs devis ont été sollicités, celui de MODULE ESPACE d’un montant de 3147.60 € TTC reste
le plus intéressant. La mission lui sera donc confiée.
QUESTIONS DIVERSES
1) Bilan du festival « Ya pas l’feu » des 3 et 4 juin
Il est trop tôt pour évaluer le bilan financier cependant, tous les membres présents
reconnaissent la réussite de cette manifestation qui s’est déroulée dans un très bonne
ambiance tant pour les festivaliers que pour les organisateurs. A noter également la
satisfaction des cambrinois qui ont apprécié les prestations des différents groupes.
Madame Lydie MARLIERE s’excuse de devoir quitter l’assemblée vers 21h30
2) Projets sur les terrains AE 105 et AC 2 - AC 3
Le terrain AE 105 de 4941 m2 jouxte les 15 logements de Coopartois et le terrain de sports.
Il appartient à Monsieur Charles DOUCHEZ qui n’a jamais accepté de le vendre à Pas de
Calais Habitat lors de l’aménagement du lotissement. Il est classé en zone 1AUa au PLU mais
n’est plus lotissable en raison de la configuration du lotissement réalisé. Monsieur le Maire
contactera Monsieur DOUCHEZ pour négocier la vente. Page 3
Les terrains AC2 et AC3 appartiennent à Madame Carmen GUILBERT, ils jouxtent le parking
desservant la maison des associations et permettraient une extension de celui-ci. Le prix est
à négocier avec Madame GUILBERT. Une aide du département pourrait nous être allouée.
Monsieur le Maire se charge de la négociation.
3) Désignation de référents « communication « avec Artois Comm
A la demande de l’Agglomération Béthune- Bruay, Monsieur Sylvain ROHART et Madame
Virginie HENNION sont désignés référents communication.
4) SIADEBP - Tarif de l’eau pour les logements raccordés au réseau d’assainissement
collectif
Monsieur le Maire explique que suite aux travaux d’assainissement réalisés boulevard Louis
Lesage et rue du Marais en 2016. Le tarif de l’eau est modifié à compter du 30 juin pour
tous les logements raccordables. Ils seront assujettis à la redevance d’assainissement
collectif. Un courrier explicatif sera distribué à chaque logement.
La séance est levée à 22h15.