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Ordre du Jour - Ordre du jour pour affichage CM 21 02 24 Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour pour affichage CM 21 02 24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation, Le conseil municipal se réunira à la salle du Conseil en Mairie

le 21 février 2024, à 19H00.

Affiché le 15/02/2024

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

01 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024 02 - Décisions prises en application de l'article L2122-22

03 - Adoption du Règlement Intérieur et adaptation des tarifs du Centre de Loisirs Communal au personnel communal

04 - Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » 05 - Informations et questions diverses

Le Maire, Jérôme POUGET

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales