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Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 04 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Le conseil municipal se réunira à la salle du Conseil en Mairie
le 10 avril 2024, à 19H00.
Affiché le 28/03/2024
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
01 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 mars 2024 02 - Décisions prises en application de l'article L2122-22
03 - Jury d'assises 2025
04 - VILLE - Approbation Compte de Gestion 2023
05 - BISSY - Approbation Compte de Gestion 2023
06 - PARKINGS - Approbation Compte de Gestion 2023
07 - VILLE - Approbation Compte Administratif 2023
08 - BISSY - Approbation Compte Administratif 2023
09 - PARKINGS - Approbation Compte Administratif 2023
10 - VILLE - Affectation du résultat de fonctionnement 2023
11 - BISSY - Affectation du résultat de fonctionnement 2023
12 - PARKINGS - Affectation des résultats de fonctionnement 2023
13 - VILLE - Vote des taux des impots directs locaux 2024
14 - VILLE - 2024 - Autorisation de programme et crédit de paiement 15 - VILLE - Subvention 2024 versée au SPIC de BISSY
16 - VILLE - Budget primitif 2024
17 - BISSY - SPIC - Budget primitif 2024
18 - PARKINGS - SPIC - Budget primitif 2024
19 - Informations et questions diverses
Le Maire, Jérôme POUGET
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales