Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 03
Déliberation - Liste des deliberations examin ees en seance du 06
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 04
Déliberation - Liste des deliberations DU CCAS examinees en seanc
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 02
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 13
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 06
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 04
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 08
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 10
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 16 03 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 16 03 2023)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Ps.
Er
PREMERD >
SAPIN
nue
Liste des délibérations examinées en séance
du Conseil d'Administration du CCAS le jeudi 16 mars 2023
Nom — Prénom Sr Nate Nom — Prénom Sr ele
AMIC Laëtitia X NICOD Isabelle X
BERNARD Pierre-François X ODIN Jean-Luc X
DEBRUIELE Catherine X REPECAUD Catherine x
GIRARD Annick X SANCEY Florence X
GIRARDET Didier X SIMONIN Reine X
GIRET Emmanuelle X SIRON Alexandra X
LECHINE Annette X
Secrétaire de séance
NICOD Isabelle
TEE. . Vote du Conseil N° Délibération Objet d'Administration
CCAS — vote du compte administratif et vote de la
concordance des résultats entre le compte
administratif et le compte de gestion 2022 pour le
budget principal du CCAS
2023.03.16.001 Adoptée à l'unanimité
2023.03.16.002 CCAS - vote du budget principal 2023 Adoptée à l'unanimité
Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de
délibérations délibérations délibérations délibérations
présentées adoptées rejetées reportées
2 2 0 0
Les agents de la Mairie Les Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et
vous apporter tous renseignements et documents utiles à la compréhension de nos instances au
03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr
L'ensemble des délibérations et arrêtés est consultable en Mairie dans le registre des délibérations.
Fait à Les Premiers Sapins,
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS — 8 rue de la scierie - Nods - 25580 Les Premiers Sapins & 03 81 60 04 06 DY mairie@lespremierssapins.fr