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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 03 07 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 03 07 2023)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Justice et droit,
Re
Ta
PREMERS >
SAPIN
+?"
Liste des délibérations examinées en séance
du Conseil Municipal le lundi 3 juillet 2023
Nord tre Présent Absent Nom — Prénom Sr ae
BERNARD Pierre-François X GIRARD Annick X
BEY Tiffany X GIRARDET Didier X
CACHOD Chrystelle X GUYOT Anaïs X
: CACHOD Didier X HERMANN Florence X
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick X
CHANUDET Jean-Marie X MOUROT Christian X
COINTET Alexandre X NICOD Isabelle X
COULOT Pierre X ODIN Jean-Luc X
DEBRUILLE Catherine X PARIS Mélanie X
DEFONTAINE Thierry X SIRON Alexandra X
DELACHAUX Alice X VIPREY Nicolas x
FAIVRE Amandine X
Elus absents Donne pouvoir à
BEY Tiffany SIRON Alexandra
CHANEZ Marie-Madeleine CACHOD Didier
FAIVRE Amandine COULOT Pierre
VIPREY Nicolas GIRARD Annick
HERMANN Florence
N° Délibération Objet LOSC Municipal
Convention d'usage des parcelles forestières n° 95 et 96 pour la
piste VTT avec les VVTistes Résineux
Lancement de l’étude de besoin sur la maison située au 10 rue de
la Scierie à Nods
2023.07.03.001 Adoptée à l'unanimité
2023.07.03.002 Adoptée à l'unanimité
2023.07.03.003 Valorisation du site de La Baraque Adoptée à la majorité
Conventions d'autorisation d'usage de terrains pour l'escalade des
sites de Vanclans et de Hautepierre-le-Châtelet
Renouvellement d’un CDD d'agent des services techniques de
7 heures hebdomadaires
2023.07.03.004 Adoptée à l'unanimité
2023.07.03.005 Adoptée à l'unanimité
2023.07.03.006 Renouvellement de la redevance fourrière animale avec la SPA de
Pontarlier — Année 2023 ose ameente
2023.07.03.007 Contribution au PDALHPD (FSL et FAAD) - Année 2023 Adoptée à la majorité
2023.07.03.008 Avis sur le PLUI valant SCoT arrêté Adoptée à la majorité
2023.07.03.009 Renouvellement d’un CDD d'ATSEM de 30,50 heures annualisées Adoptée à l'unanimité
Les agents de la Mairie Les Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous renseignements
et documents utiles à la compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr
L'ensemble des délibérations et arrêtés sont consultables en Mairie dans le registre des délibérations.
CS) ET /Fait aux L
LT. bis BERNARD QE At D
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