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Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Béruges.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM du 12122024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Handicap et inclusivité,
CommunadeBéruges
Département de la Vienne
République Française
=
#
#
E
2024 12 65
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 DECEMBRE 2024 - 20h30
Convention de financement « enfance-jeunesse » intercommunale
Approuvé |
l'Unanimité
13 voix pour
2024 12 66 Convention de gestion de voirie pour l'entretien de 1° niveau
Approuvé à
l'Unanimité
13 voix pour
2024 12 67 Participation sociale complémentaire au titre de la prévoyance
Approuvé à
l'Unanimité
13 voix pour
2024 12 68 Budget : Réajustement de la dette
Approuvé à
l'Unanimité
13 voix pour
2024 12 69 Budget : remboursement d'un trop perçu d'allocations compensatrices Approuvé à
l'Unanimité
13 voix pour
2024 12 70 Convention relative à l'itinéraire de randonnées « Châteaux de Béruges » Approuvé à
l'Unanimité
13 voix pour
æ
mu
2024 1271 Commission permanente d'appel d'offres
Approuvé à
l'Unanimité
13 voix pour
CR]
=
Eu
Mairie de Béruges-2 place de l’église 86190 Béruges - O 05.49.53.32.54 - 2 05.49.59.06
SE ————
Le secrétaire de séance
Emmenv À BRUNET
66 - mairie@beruges.fr