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unknown - FAQ USAGERS 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtillon-le-Duc.
Lien du pdf (unknown - FAQ USAGERS 1)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Industrie, Bois et produits du bois,
Table des matières
Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme
FAQ
Connexion à mon compte GNAU avec mon mot de passe - Impossible ....................................................................... 2
Je ne sais pas comment joindre les pieces manquantes ............................................................................................... 2
Le bouton « Documents » n’est pas visible. .................................................................................................................. 5
Pièces à modifier - message erreur suivant :................................................................................................................. 6 Me connecter à mon compte
ES GNAU
FranceConnect est la soluson
votre connexion aux services en
ligne. Pour vous connecter à Sage
votre compte utilisateur utilisez le
” > Mot de passe oublié ?
ane restent
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proposée par l'État pour smpltier DurandDi{gmail. com
Demande n° 123, créée le 29/11/2021
2
Connexion à mon compte GNAU avec mon mot de passe - Impossible
J’obtiens le message suivant :
Solution 1 :
mon mot de passe contient ce caractère spécial : /
ce caractère ne peut pas être utilisé car c’est un caractère éditeur. Ce n’est pas indiqué
à ce jour dans les infos lors de la création du mot de passe.
Demander un nouveau mot de passe et le recréer sans ce caractère spécial /.
Solution 2 :
Je me connecte depuis Internet Explorer. Ce navigateur n’est pas conseillé.
Je me connecte avec CHROME ou Firefox (de préférence).
Je ne sais pas comment joindre les pieces manquantes
Solution :
Après réception du message d’incomplétude transmis par l’instructeur de votre dossier,
il convient de vous connecter sur le guichet numérique depuis votre interface. Le
courrier d’incomplétude est disponible derrière le bouton Documents.
Il convient ensuite de cliquer sur le bouton Modifier. DP1. Un plan de situation du terrain @ EXPORTER LE DOSSIER
Aun ou plusieurs documents sont à remplacer : cliquez sur le bouton d'erreur pour prendre connaissance de la demande du service instructeur
ABF.pdf © ©
PMTE1. DP02. Plan de masse coté dans les 3 dimensions
ÂAun ou plusieurs documents sont à remplacer : cliquez sur le bouton d'erreur pour prendre connaissance de la demande du servi instructeur
@
du service instructeur
Pour effectuer l’ajout où remplacement d’un document,
il convient de cliquer sur le
nn À
Marie du service instructeur et terminer l’action par
ee” rs
Vos pièces ont été transmises.
Vous allez recevoir un courriel confinmant l'envoi de vos pièces
DP 25112 21 C0010 | Consulter œ |
Déclaration préalable par Mme 200000000X
23 Chemin du Bois Sud 25220 Chalezeule
PISCINE
Demande n°351, créée le 29/11/2021 15:59
Sur chaque pièce une icône de pièce-jointe permet d’ajouter les pièces depuis son ordinateur, il est
possible d'ajouter plusieurs documents par pièce demandée. Au cas où la pièce ajoutée ne serait
finalement pas la bonne, un bouton permet de supprimer le document. Une icône (en forme d’œil )
permet de visualiser le ou les documents ajoutés. L’ajout des documents se fait selon certains critères,
seuls certains formats de documents sont autorisés.
3
Ci-dessous le visuel obtenu :
Vous obtenez l’indication suivante : Vos pièces ont été transmises Pour une demande transmise, la vignette est plus complète : le numéro du dossier attribué par le
centre instructeur est présent. Le bandeau d'informations (vert) indique le statut actuel de la demande
et la prochaine étape d'avancement du dossier. Les icônes à disposition du demandeur sont différentes
une fois le dossier transmis, la demande n’est plus modifiable.
® Consulter le dossier Consulter l'historique des échanges demandeur/centre instructeur
Pour une demande transmise mais réputée incomplète par le centre instructeur, le bandeau
d'informations (orange) indique le statut d’incomplet, la date limite de complétude est également
présente. La demande est alors modifiable, l'icône de modification remplace donc l’icône de consultation.
Les messages présents dans le bandeau des statuts permettent au demandeur de voir d’un coup d'œil
l'avancement de l'instruction sur sa demande.
Pour toute incomplétude, le pétitionnaire est prévenu par voie électronique, la vignette sur le guichet
électronique est également mise à jour et le libellé du bandeau orange indique la date limite jusqu’à
laquelle le pétitionnaire aura accès à sa demande pour la compléter. Passé ce délai le dossier sera rendu
inaccessible.
Si ce sont les pièces qui sont manquantes ou insuffisantes, seuls ces éléments sont modifiables. Les
pièces marquées comme reçu par le centre instructeur seront non modifiables, seulement consultables.
Un liseré rouge permet de voir rapidement les pièces cibles, un commentaire de l’instructeur (signalé par
o ) permet de comprendre les ajustements à faire.
jèce manquante. @
En cas de pièce manquante : le principe est le même que lors de la demande initiale. En cas de pièce
insuffisante les documents à modifier pourront être remplacés grâce à ce bouton: © Une fois les
bonnes modifications effectuées il est alors possible de retransmettre la demande, le service instructeur
étudiera la validité des nouveaux documents ajoutées. Tant que les pièces justificatives ne seront pas
complétées/modifiées, la transmission sera bloquée, un message d’erreur annoncera le nombre d'erreur
à corriger obligatoirement avant transmission.
4 Historique de la demande
RSS Le bouton Historique permet de consulter l’historique horodaté des échanges avec le centre instructeur : accusés d'enregistrement, de
_ réception, notifications, ainsi que tous les documents : courriers, arrêtés …
Consulter les documents transmis par le service en charge du dossier
Le bouton Documents, permet de visualiser les documents transmis par le service Instructeur. (Ils sont visibles également à partir de
l’historique et de la consultation du dossier).
En fonction du type de dossier et de l’avancée de l'instruction, d’autres boutons sont disponibles, notamment pour déposer : Documents ‘2 : 0 dificatif
n mo Ë
e Une DOC,
e Une DAACT,
À noter : l'aspect de la vignette, les informations qui y
figurent et les boutons accessibles évoluent tout au long de la
vie du dossier. Ces éléments sont détaillés dans les chapitres
suivants.
Chaque étape du dossier est notifiée par un changement de statut du dossier : mise à jour de la vignette et de la synthèse du dossier.
E SN
VER GC FT TT DP « OPERISVI
À droite : une
demande prise en
© ÿ charge par la "
Votre demande à êté transmise. à grue: WE commune car un Votre demande 2 été transmise, : Vous aler recevoi un courriel confrmant fenvei de votre demande au certes instructeur de la Cris ] M Ce nn ee elle est an Ours de
mais _ numéro de
Déclaration préalable par Mme cabrera operis Carolina + Consuiter ® | x dossier lui a été Los vsssss 2: aoûs Sin . codemandeur(s) EE — à Ÿ = hd cabre! Carok
14 Rues de la Pompe 35000 OpenrsVille Historique FE] | attribué. Codemandeurs)
Demande n°405, créée le 10/05/2021 11-00 14 Rue de la Pompe 25000 OperisVille Demande n°406, crÉÈe le 1009/2021 11:00
Chaque étape est tracée dans l'historique de la demande :
À noter :
HISTO. DE MES ÉCHANGES AVEC L'INSTRUCTEUR EN CHARGE DE MA DEMANDE “ Les échanges avec le service DRE D en charge du dossier seront Déclaration préalable enregistrée (déposée) le 10/05/2021
Statut actuel : Votre demande a &té fransmise. tracés et horodatés dans
DEMANDEUR / CODEMANDEUR INSTRUCTION cet historique. Mme. Cabrera Operis Carolina date du dépôt 10/05/2021 Ÿ C'est dans l'histo rigu e
TERRAIN également que tous les 14 Rue de la Pompe 35000 OperisVille ; parcelle(s) : documents transmis
PROJET (ncomplétudes, délais,
décisions) sont stockés.
5
Le bouton « Documents » n’est pas visible.
Solution : AUTRE. Autre pièce
Aun ou plusieurs documents sont à remplacer : cliquez sur le bouton info pour prendre connaissance de la demande du service
instructeur
MA DEMANDE
6
Il est possible que le bouton Documents ne soit pas présent car celui-ci n'apparait que
si l'instructeur m’envoie un document. Dans ce cas, le signaler à l’instructeur qui va
vérifier de son côté.
Pièces à modifier - message erreur suivant :
J’essaie d'ajouter une même pièce déjà présente dans ce champs. Cela ne convient pas.
Solution :
Je dois joindre un nouveau document différent de celui déjà fourni car le guichet
numérique reconnaît le document comme déjà fourni (même si je l’ai modifié).
Ce nouveau document viendra compléter le 1er document fourni lors du dépôt du dossier.
Le nom aussi doit être légèrement différent du 1er document fourni.
autre solution :
Cette bande rose indique clairement qu’il manque (au moins) une pièce.
Le guichet ne reconnaît pas L’ENSEMBLE des pièces demandées et ne peut donc vous
autoriser à transmettre votre demande.
Ce qui explique pourquoi le bouton TRANSMETTRE MA DEMANDE est grisé. 7
Il vous appartient donc de corriger cette erreur afin que votre dossier soit complété.
Attention également au poids de chacune des pièces (un maximum de 5MO par pièce est
autorisé) comme indiqué dans les CGU.
Ceci peut être bloquant également dans votre démarche de téléchargement et/ou
transmission.