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Convocation - Convocation CM 08042021
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 08042021)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Chusclan, le 02/04/2021.
Mairie de CHUSCLAN
% 0466901410 Æ& 0466900179
mairie@chusclan.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Chers Collègues,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion du conseil municipal prévue
en mairie le:
Jeudi 8 avril 2021 à 18 h 30
En cas d’absence, merci de transmettre votre pouvoir de vote.
Ordre du jour :
e Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du16 mars 2021.
e Délibérations :
> Budget COMMUNAL :
Ÿ_ Approbation du compte de gestion,
Ÿ_ Approbation du compte administratif,
Y Vote des taux d'imposition: taxe d’habitation, taxe foncière (bâti), taxe
foncière (non bâti)
Ÿ_ Affectation du résultat de l'exercice 2020
> Budget CLOS DES VIGNES :
Approbation du compte de gestion,
Approbation du compte administratif,
YŸ Affectation du résultat de l’exercice 2020
> Budget CONV EAU :
Approbation du compte de gestion,
Ÿ_ Approbation du compte administratif,
YŸ”_ Affectation du résultat de l'exercice 2020
> Budget CONV ASSAINISSEMENT :
Approbation du compte de gestion,
Approbation du compte administratif,
YŸ Affectation du résultat de l'exercice 2020
> Intégration domaine communal portion du RD 138 et classement en voirie
communale. e Informations et Courriers divers
e Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, Chers Collègues, l'assurance de mes meilleurs sentiments.
Le maire,
PEYRIERE Pascal.