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Ordre du Jour - ODJ CM 20231114
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune d'Écully.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20231114)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL – MARDI 14 NOVEMBRE 2023 – 18H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
1 - Nomination d’un secrétaire de séance et appel nominal
2 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 septembre 2023
SOLIDARITE
3 - Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux – Actualisation de la politique de réservation de la Ville d’Ecully et passage à la gestion en flux – Convention de gestion en flux des réservations
Rapporteur : Laure DESCHAMPS
URBANISME ET QUALITE DE VIE
4 - Garantie d’emprunt accordée à VILOGIA dans le cadre du financement en PLAI et PLAI FONCIER d’une opération de construction de 35 logements collectifs situés au 24 chemin de Charrière Blanche
Rapporteur : Emilie ESCOFFIER-CABY
5 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis d’aménager pour la création de 33 places de stationnement supplémentaires sur le Parc des Chênes et ses abords Rapporteur : Emilie ESCOFFIER-CABY
SECURITE ET DYNAMISME ECONOMIQUE
6 - Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2024
Rapporteur : Nathalie BRUNEAU
7 - Convention de fourrière 2024-2025 avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) Rapporteur : Nathalie BRUNEAU
RESSOURCES HUMAINES – AFFAIRES GENERALES
8 - Présentation du rapport annuel de la Société Publique Locale (SPL) Pôle Funéraire Public - Métropole de Lyon - Exercice 2022
Rapporteur : Denise MAIGRE
9 - Renouvellement de l’adhésion au contrat cadre d’action sociale « titres restaurant » mis en place par le CDG69
Rapporteur : Denise MAIGRE 10 - Projet d’assistance à la mise à jour du document unique « risques physiques » avec le CDG69
Rapporteur : Denise MAIGRE
FINANCES
11 - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
Rapporteur : Loïc ALIRAND
12 - Budget principal de la Ville 2023 – Décision Modificative n°1
Rapporteur : Loïc ALIRAND
13 - Décision modificative n°1 de l’exercice 2023 du budget annexe du cinéma Rapporteur : Loïc ALIRAND
14 - Décision modificative n°1 de l’exercice 2023 du budget annexe de l’Espace Ecully Rapporteur : Loïc ALIRAND
15 - Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 – Passage au référentiel M57
Rapporteur : Loïc ALIRAND
16 - Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville d’Ecully
Rapporteur : Loïc ALIRAND
17 - Fixation des durées d’amortissements des immobilisations suite à l’adoption de la nomenclature M57
Rapporteur : Loïc ALIRAND
18 - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget primitif 2024
Rapporteur : Loïc ALIRAND
19 - Autorisation de versements d’acomptes de subventions au Centre Communal d’Action Sociale et à des associations avant le vote du budget primitif 2024
Rapporteur : Loïc ALIRAND
20 - Vente de deux engins du Centre Technique Municipal sur le site Agorastore Rapporteur : Loïc ALIRAND
AUTRE
21 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil municipal du 15 juillet 2020 (article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
Rapporteur : Sébastien MICHEL
Le Maire,
Sébastien MICHEL