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Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20240403
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20230403
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20230403)
Thèmes du document : Énergies, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE PUYGOUZON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 AVRIL 2023
N°
Délibération OBJET APPROUVÉE /
REJETÉE
Adoption du procès-verbal de la séance du 20 février 2023. APPROUVÉE
INSTITUTIONS
DEL2023-08 SPL Pôle Funéraire Public de l’Albigeois et de l’Autan : Modification des statuts. APPROUVÉE
DEL2023-09 Contrat avec Alcome : Responsabilité Élargie des Producteurs de produits de tabac équipés de filtres. APPROUVÉE
PETITE ENFANCE – AFFAIRES SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRE
DEL2023-10
Versement d’un forfait de fonctionnement à l’Organisme de
Gestion de l’Enseignement Catholique O.G.E.C. « école-collège »
du Bon Sauveur à ALBI.
APPROUVÉE
ÉCONOMIE – FINANCES
DEL2023-11 Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2022 du budget Communal. APPROUVÉE
DEL2023-12 Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2022 du budget Production d’énergie photovoltaïque. APPROUVÉE
DEL2023-13 Vote du Compte Administratif du Budget communal 2022. APPROUVÉE
DEL2023-14 Vote du Compte Administratif du Budget Annexe Production d’énergie photovoltaïque 2022. APPROUVÉE
DEL2023-15 Budget Communal – Exercice 2023 : Affectation des Résultats. APPROUVÉE
DEL2023-16 Budget Production d’Énergie Photovoltaique – Exercice 2023 : Affectation des résultats APPROUVÉE
DEL2023-17 Vote du Budget Primitif Communal 2023. APPROUVÉE
DEL2023-18 Vote du Budget Primitif Production d’Énergie Photovoltaïque 2023. APPROUVÉE DEL2023-19
Opération n°792021002 « Démolition et reconstruction de l’école
élémentaire » : Modification de l’autorisation de programme et
crédits de paiement (AP/CP).
APPROUVÉE
DEL2023-20 Fixation des Taux d’Imposition – Année 2023. APPROUVÉE
DEL2023-21 Subventions aux associations – Année 2023. APPROUVÉE
DEL2023-22
Département du Tarn et DETR 2023 et 2024 : Demande
d’actualisation de la subvention pour l’opération de démolition et
reconstruction de l’école élémentaire
APPROUVÉE
DOMAINE PUBLIC
DEL2023-23 Cession des parcelles ZD 358 et ZD 360 sises La Cayrié pour la création d’un cabinet de kinésithérapie APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
DEL2023-24 Modalités d’exercice du travail à temps partiel. APPROUVÉE
RAJOUT DE DÉLIBÉRATION
DEL2023-25 Acquisition de la parcelle ZK 1 : modification. APPROUVÉE
Date de publication : 4 avril 2023