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Document publié le Mardi 25 octobre 2022 par la commune de Coteaux du Lizon.
Lien du pdf (Déliberation - articles 115 39)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL
Coteaux du Lizon
Liste des délibérations du conseil municipal du mardi 25 octobre 2022 à 18 heures 30.
L'an deux mille vingt-deux, le 25 octobre, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session
ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances en salle d'Honneur de la Mairie de Coteaux du Lizon, sous la présidence de Monsieur Roland FREZIER, Maire,
PRÉSENTS : Mmes Florence ABRY (arrivée à 18h44), Florence AIME, Nathalie CLABAUT, Nelly
DURANDOT, Sabine GROS, Nadine KOLLY, Hulya SIMSEK, Anne-Sophie VINCENT, et MM. Gérard AUGER, Yves BLANC, Daniel BOUILLER, Jean-Louis DAVID, Roland FREZIER, Albin PANISSET, Jean-Marc
PANISSET, Colin RIEUTORD, Bernard WAILLE.
ABSENTS EXCUSÉS : Nicole MEYNIER (pouvoir à Yves BLANC), Maryse VINCENT (pouvoir à Roland FREZIER), Pierre DACLIN (pouvoir à Daniel BOUILLER), Lionel PESSE-GIROD, Christophe RENAUD,
Étienne SENS.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Colin RIEUTORD.
Délibérations :
2022/067 Budget annexe assainissement : décision modificative n° 2- approuvée
2022/068 Budget principal : décision modificative n° 2- approuvée
2022/069 Mise à jour des commissions thématiques communales- approuvée
2022/070 Mise à jour de la commission d'appel d'offres- approuvée
2022/071 SICTOM du Haut-Jura : proposition de délégués à la CCHJSC- approuvée
2022/072 SIEG : mise à jour des délégués- approuvée
2022/073 PnrH] : mise à jour des délégués- approuvée
2022/074. CCAS : mise à jour des membres élus - approuvée
2022/075 Cession de parcelles à M. et Mme Christian JEAN-PROST - enquête publique- approuvée
Roland FREZIER Colin RIEUTO D\
Maire Secrétaire