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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 08 04 service eau programme travaux pluri annuel lepuix neuf
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 08 04 service eau programme travaux pluri annuel lepuix neuf)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Envoyé
en
préfecture
le
23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2025
Publié
le
Ld
ID
: 090-249000241-20251218-2025_08_04-DE
*
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
18
décembre
à
18h05,
le Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est réuni
à la Salle
du conseil
de la Communauté
de communes
du
Sud
Territoire,
sous
la présidence
de
Madame
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Vice-présidente.
Étaient
présents
: Mesdames
et Messieurs
Jacques
ALEXANDRE,
Martine
BENJAMAA,
Thomas
BIETRY,
Daniel
BOUR,
Bernard
CERF,
Gilles
COURGEY,
Catherine
CREPIN,
Roland
DAMOTTE,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Vincent
FREARD,
Imann,
EL
MOUSSAFER,
Gérard
FESSELET,
Daniel
FRÉRY,
Hamid
HAMLIL,
Jean-Louis
HOTTLET,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Fatima
KHELIFI,
André
KLEIBER,
Jean
LOCATELLI,
Thierry
MARCJAN,
Claude
MONNIER,
Robert
NATALE,
Nicolas
PETERLINI,
Florence
PFHURTER,
Annick
PRENAT,
Jean
RACINE,
Lionel
ROY,
Jean-Michel
TALON,
Dominique
TRÉLA
et Pierre
VALLAT
membres
titulaires.
Étaient
excusés
: Mesdames
et
Messieurs,
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Anissa
BRIKH,
Chantal
CHAVANNE,
Philippe
CHEVALIER,
Catherine
CLAYEUX,
Monique
DINET,
Christian
GAILLARD,
Michel
HOUDELAT,
Sophie
MARKOVIC,
Anaïs
MONNIER,
Emmanuelle
PALMA-
GERARD,
Gilles
PERRIN,
Fabrice
PETITIEAN,
Sophie
PHILIPPE,
Christian
RAYOT,
Virginie
REY,
Frédéric
ROUSSE,
Françoise
THOMAS
et Bernard
VIATTE.
Avaient
donné
pouvoir
: Lounès
ABDOUN-SONTOT
à Daniel
BOUR,
Anissa
BRIKH
à Catherine
CREPIN,
Christian
GAILLARD
à
Jean
LOCATELLI,
Emmanuelle
PALMA-GERARD
à
Fatima
KHELIFI.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
10
décembre
2025
Le
11
décembre
2025
En
exercice
50
Présents
31
Votants
35
La
Vice-Présidente,
à l’ouverture
de
la
séance,
procède
à l’appel
des
conseillers,
vérifie
l’existence
du
quorum
et proclame
la validité
de
la séance
si celui-ci
est atteint.
Elle
cite
les pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents,
Gilles
COURGEY
est
désigné. La
Vice-Présidente
fait
approuver
le procès-verbal
de
la
séance
précédente
et
fait prendre
note
des
éventuelles
rectifications
par
le secrétaire
de
séance.
Elle
appelle
ensuite
les
affaires
inscrites
à
l’ordre
du
jour
car
seules
celles-ci
peuvent
faire
l’objet
d’une
délibération.
2025-08-04
Service
Eau
Potable-Programme
de
travaux
pluri-annuel
UDI
Lepuix
Neuf
Rapporteur
: Thierry
MARCJAN Envoyé
en
préfecture
le
23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20251218-2025
08
_04-DE
L’UDI
de
Lepuix-Neuf
regroupe
les
communes
de
Lepuix-Neuf,
Suarce,
Chavanatte
et Chavannes-
les
Grands.
Depuis
2022,
le rendement
moyen
sur
cette
UDI
tourne
autour
de
59%,
alors
que
le minimum
défini
dans
les
dispositions
réglementaires
(Grenelle
de
l’Environnement)
est
fixé
à 68%.
La
création
par
l’Agence
de
l’Eau
d’une
redevance
performance
réseau
d’eau
potable
impactera
le
montant
de
celle-ci
si le rendement
n’est
pas
amélioré.
C’est
pourquoi
un
plan
de travaux
pluri-annuel
pour
renouveler
le réseau
d’eau
potable
de
ce
secteur,
a été établi. Sachant
que
sur
les
deux
dernières
années,
le
réseau
de
Suarce
a
subi
vingt
casses
et
celui
de
Chavannes-les
Grands,
six,
il semble
justifié
de
porter
les premiers
efforts
sur
ces
communes.
Le
programme
se
déroulerait
comme
suit
:
‘
Gain
Anné
Fenon
attendu
Nrontan
Financemen
Commune
Rue
Projet
e
QUE
AE
SU
ee
travaux
t
(m°)
t
(€
HT)
Impasse de
18
.
Renouvellemen
SUARCE
nine
t de réseau et
2025
430
0,26%
40000
|
100%
CCST
5
5
branchements
Principal e
Suppression
CHAVANNES
|
Rue
120ml
réseau
et
o
LES
GRANDS
|
d'Alsace
renouvellement
2035
248
01%
19.300
100%
CGAT
branchements Suppression
SUARCE
Rupdes
| AQU!
492
0,30%
12500
|
100%
CCST
Carrières
|
renouvellement branchements
Rue
du
Installation
SUARCE
jura
compteur
de
2026
-
-
8 000
100%
CCST
sectorisation
Rue
Installation
CHAVANATTE |
Principal
|
compteur
de
2026
-
-
8 000
100%
CCST
e
sectorisation
Ruc
du
Renouvellemen
LEPUIX
NEUF
Cliétéau
t de
réseau
et
2027
1
025
0,63%
210
000
100%
CCST
branchements
ne
Renouvellemen
|
SUARCE
Etangs
t de
réseau
et
2027
410
0,25%
97
500
100%
CCST
ang
branchements
Rue
du
Renouvellemen
LEPUIX-NEUF
|
Cimetièr
2028
646
0,40%
42
500
100%
CCST
S
t branchements Renouvellemen
LES CR ANDe
Bars
e ésean st
2028
328
0,20%
84000 |
100% CCST
ranchements Envoyé
en
préfecture
le
23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20251218-2025
08_04-DE
CHAVANNES |
Rue du
| Renouvellemen
A
0
0
LES
GRANDS
|
Lavoir
t réseau
et
2029
369
0,23%
87
000
100%
CCST
branchements
CHAVANNES
|
Rue
Renouvellemen
5
6
LES
GRANDS
|
d'Alsace
t branchements
2189
38?
9:24
7e
22508
100%
COST
Rue Principal
Renouvellemen
e (entre
,
o
60%
CCST
SUARCE
Buissons
t réseau
et
2030
676
0,42%
167
000
40%
DETR
ot
branchements
Vosges) Rue Principal e(enire
Renouvellemen
SUARCE
Prés
et
t réseau
et
2031
758
0,47%
148
000
100%
CCST
branchements
Grande Rue) Rue Principal e et rue
Renouvellemen
9
SUARCE
du
Jura
t réseau
et
2032
861
0,53%
168
000
ue
DER
(depuis
la |
branchements
°
rue
des
Prés)
Renouvellemen
CHAVANNES
|
Rue
des
à
6
0
LES
GRANDS
|
Vosges
t réseau
et
2033
451
0,28%
120
500
100%
CCST
branchements
Rue
de
la |
Renouvellemen
SUARCE
Cendrièr
|
tréseau
et
2033
492
0,30%
99
000
100%
CCST
e
branchements Renouvellemen
o
A UANNES
[RD
|t
2034 |
2584
162%
|
330000 |
2
5er
interconnection
°
Rue
Renouvellemen
SUARCE
d'Alsace
t réseau
et
2035
1 056
0,65%
246
000
100%
CCST
branchements
Deux
opérations
ont
déjà
été
effectuées
en
2025.
Ce
programme
de
1 655
000€
HT
permettrait
une
économie
de
11
000
m°
par
an
et
de
respecter
le
cadre
réglementaire
au plus
tard
en
2035.
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
débattu
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
:
D’adopter
le plan
pluri
annuel
des
travaux
pour
l’UDI
de
Lepuix-Neuf,
D’approuver
le plan
de
financement
prévisionnel,
D’’autoriser
le Président
à solliciter
les
aides
financières
le cas
échéant. Envoyé
en
préfecture
le
23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20251218-2025_08_04-DE
La
Vice-Présidente
soussignée,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le | La
Vice-Présidente,
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur.
Jr
23
DEC.
2075
La
vice-Présidente
Sandrine
VANIAUD
LARCHER