Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2022 2 18
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2022 2 18 CA budget general 2021 signatures
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2022 2 18 CA budget general 2021 signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
C C SERRE PONCON VAL D AVANCE - CCSPVA - BUUGETI FRINLITAL - LA = 2021
IV —- ANNEXES
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : À
Nombre de suffrages exprimés : 3 À
VOTES :
Pour : 34
Contre : O
Abstentions : O
Date de convocation : 30/03/2022
Présenté par (1) Le vice-président, M. Francis CESTER.
A La Bâtie Neuve, le 05/04/2022
Le vice-président, M. Francis CESTER
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session .
A La Bâtie Neuve, le 05/04/2022
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
ACHARD Liliane ,
AUBIN Daniel,
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain , Vice-Président
BONNAFFOUX Joël,
BONNAFFOUX Luc , (3 IE D
BOREL Christian , Co XZ—
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves ,
CLAUZIER Elisabeth , Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François ,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie ,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal,
LEYDET Gilbert,
MAENHOUT Bernard,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20220405-CA2022218-BF en date du 07/04/2022 ; REFERENCE ACTE : CA2022218 021
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
MICHEL Francine , LS AT ,
NICOLAS Laurent, g «
Ÿ |
OLLIVIER Vincent , >
PARENT Michèle , EVY à
RENOY Bernard, Û _ 6 $ ES,
ROUX Lionel ,
Æ— nd t
SARRAZIN Joël , Es ——- —.
SARRET Jean,
ne"
SAUMONT Catherine , SET |
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente FC.
1
SEIMANDO Mylène , N ;
SPOZIO Christine , ÉÈS —_<—
Certifié exécutoire par (1) Le vice-président, M. Francis CESTER, compte tenu de la transmission en préfecture, le 07/04/2022, et de la publication le 11/04/2022 A La Bâtie Neuve,le 05/04/2022
{1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme
(2) L'assemblée délibérante étant : Le conseil communautaire.
Dana À?
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20220405-CA2022218-BF en date du 07/04/2022 ; REFERENCE ACTE : CA2022218