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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2022 2 22 PJ Budget general 2022 signatures
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2022 2 22 PJ Budget general 2022 signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
IV - ANNEXES IV ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 2S
Nombre de suffrages exprimés : 32,
VOTES :
Pour : 3L
Contre : 0
Abstentions : O
Date de convocation : 30/03/2022
Présenté par Le Président, M. Joël BONNAFFOUX (1),
A La Bâtie Neuve, le 05/04/2022
Le Président, M. Joël BONNAFFOUX,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A La Bâtie Neuve, le 05/04/2022
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
a 2
] |
ACHARD Liliane , 2 HET D 1-€
AUBIN Daniel , — fat fL
BAILLE Juliette , Rod
BARISONE Sébastien , SI
BETTI Alain , Vice-Président U
BONNAFFOUX Joël , ÀQUE
AE= BONNAFFOUX Luc , CZ
BOREL Christian ,
BI
BREARD Jean-Philippe , NN J
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves,
CLAUZIER Elisabeth , Vice-Présidente LE A
DURIF Marlène , NT
ESTACHY Jean-François , HE DE
7
EYRAUD Joël ,
FACHE Valérie , |
KUENTZ Adèle , T \ + RU
LESBROS Pascal, AL
LEYDET Gilbert,
MAENHOUT Bernard , AO
Dans 49
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20220405-BP2022222-BF en date du 07/04/2022 ; REFERENCE ACTE : BP2022222 2022
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES 22
MICHEL Francine ,
NICOLAS Laurent,
OLLIVIER Vincent,
PARENT Michèle ,
RENOY Bernard ,
ROUX Lionel ,
SARRAZIN Joël,
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine ,
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente
SEIMANDO Mylène ,
SPOZIO Christine ,
Certifié exécutoire par Le Président, M. Joël BONNAFFOUX (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 07/04/2022, et de la
publication le 11/04/2022
{1} Indiquer le maire ou le président de l'organisme
{2) L'assemblée délibérante étant Le conseil communautaire
Page 63
A La Bâtie Neuve, le 05/04/2022
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20220405-BP2022222-BF en date du 07/04/2022 ; REFERENCE ACTE : BP2022222