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Déliberation - 2024 15 Vote des subventions aux associations 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caujac.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 15 Vote des subventions aux associations 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 09/04/2024
Publié
le
ID
: 031-213101280-20240408-D2024_15-DE
Le
09/04/2024
Folio
N°
2024/15
Département
de
la
HAUTE-GARONNE
Commune
de
CAUJAC
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
SEANCE
DU
08
AVRIL
2024
Date
de
convocation
: 26/03/2024
Nombre
de
Conseillers
: 14
Effectif
légal:
15
En
présence
: 10
En
absence
:
4
En
votant
:
11
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le 08
Avril,
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Emilie
FREYCHE
-
Maire
de
la Commune.
Etaient_présents
:
Emilie
FREYCHE,
Patrick
BRIOL,
Marie-Hélène
GAULTIER,
Bruno
RENVOISE,
Stéphane
LABIT,
Laurence
DASI,
Marc
MIRANI,
Guibert
MONGIS,
Pascale
RIBES,
Céline
VANNIER.
Excusée
: Nathalie
ROUQUET,
Benjamin
HERVE,
Laurent
PAIRASTRE
et
Dominique
LEVRAT.
Pouvoirs
: Mme
LEVRAT
Dominique
a donné
pouvoir
à
Mme
FREYCHE
Emilie
Madame
Pascale
RIBES
a été
nommée
Secrétaire
de
séance.
Objet
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
2023
AUX
ASSOCIATIONS
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L.2122-21,
Madame
le
Maire
propose
de
maintenir
les
subventions
au
niveau
de
2023,soit
:
ASSOCIATIONS
MONTANT
DE
LA
SUBVENTION
ACCA
747,00
€
AIFP
972,40
€
BIBLIOTHEQUE
975,60
€
CLUB
DES
AINES
450,00
€
COMITE
DES
FETES
5 013,00
€
FNACA
90,00
€
FOYER
RURAL
720,00
€
POMPIERS
90,00
€
TOTAL
9
058,00
€
fe. 15/04/2024 Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
ID
: 031-213101280-20240408-D2024
15-DE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité,
e
OCTROIE
selon
le
tableau
ci-dessus
aux
Associations
de
la
Commune,
des
subventions
pour
l'année
2024,
concernant
tant
le
fonctionnement
courant
que
le
financement
exceptionnel
de
projets
précis
dont
les
modalités
sont
présentées
au
préalable
à la Commune.
e
DIT
que
les crédits
seront
prévus
à l’article
65748
du
Budget
primitif de
2024.
e
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tout
document
relatif à ce
dossier.
Ainsi
fait et délibéré
les
mêmes
jour,
mois
et an
que
dessus.
À
Caujac,
le
09
Avril
2024
Le
Maire,
Emilie
FREYCHE