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Déliberation - 03 Listes Deliberations cm 26 06 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romagnat.
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Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Jeunesse,
Romagnat + clermont auvergne métropole
LISTES DES DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROMAGNAT
SEANCE
DU
26
JUIIN
2025
ORDRE
DU
JOUR
:
No GES DE 10. 11. 12; 13. 14. 15: 16. T7: 18. 19. Le 28
juin
2025
Installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
INFORMATION
sur
les
décisions
du
Maires
prises
en
délégation
du
conseil
municipal
DONT
ACTE
Modification
du
nombre
d’adjoints
au
Maire
ADOPTEE
Election
d’une
nouvelle
1#°
adjointe
ADOPTEE
Election
d’un
nouveau
membre
du
conseil
d'administration
du
CCAS
RETIREE
Modification
de
la composition
de
diverses
commissions
et
instances
communales
ADOPTEE
ADMINISTRATION
GENERALE :
délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
(demande
de
subvention
d'équipement
dans
la
limite
de
45
000
€ ADOPTEE
INTERCOMMUNALITE
: groupement
d'achat
fournitures
de
bureau,
fournitures
scolaires
et
papeterie
ADOPTEE
INTERCOMMUNALITE
: mise
en
place
de
la Télérelève
par
le syndicat
mixte
de
l’eau-
convention
relative
à l'installation
de
récepteurs
ADOPTEE
INTERCOMMUNALITE
: accord
local
sur
la répartition
des
sièges
à Clermont
Auvergne
Métropole
ADOPTEE INTERCOMMUNALITE :
rapport
2024
du
SIAVA
DONT
ACTE
FINANCES-
Renouvellement
des
comptes
à termes
ADOPTEE
AFFAIRES
FUNERAIRES-
Vente
solidaire
de
mobilier
funéraire
ADOPTEE
URBANISME-
CRAC
2024
ZAC
MULTI
SITE
DONT
ACTE
URBANISME-
Cession
d’une
parcelle
à Clermont
Auvergne
métropole
ADOPTEE
ANIMATION
URBAINE
— Aide
financière
au
BAFA
ADOPTEE
PERSONNEL
COMMUNAL
: révision
du
RIFSEEP
ADOPTEE
PERSONNEL
COMMUNAL
: Temps
de
travail-
nouvelles
dispositions
ADOPTEE
PERSONNEL
COMMUNAL
— modification
du
tableau
des
effectifs
ADOPTEE
La
secrétaire
de
séa
Mairie
de
Romagnat
Château
de
Bezance
- 20
avenue
de
la
République
- 63540
Romagnat
Téléphone
04
73
62
79
79
-
accueil-mairie@ville-romagnat.fr
www.ville-romagnat.fr